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Table des matières
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Sénateur en mission
Demande d'avis sur une nomination
CMP (Demande de constitution)
Accord en CMP
Engagement de la procédure accélérée
Dépôt de documents
Questions prioritaires de constitutionnalité
Délégation (Candidature)
Reconquête de la biodiversité
Discussion générale commune
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Évelyne Didier
M. Hervé Poher
M. Ronan Dantec
M. Stéphane Ravier
M. Guillaume Arnell
Mme Chantal Jouanno
M. Louis Nègre
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Délégation (Nomination)
Questions d'actualité
Plan pour l'emploi (I)
M. Jean-Claude Boulard
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Plan pour l'emploi (II)
M. Jean-François Longeot
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Situation de l'agriculture
M. Jean-Claude Lenoir
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Virus Zika
M. Guillaume Arnell
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Fiches S
Mme Corinne Bouchoux
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Plan pour l'emploi (III)
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Grippe aviaire
M. Jean-Louis Carrère
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Lenteur du processus parlementaire
M. François Pillet
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Emploi
M. Claude Nougein
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Rentrée scolaire en Guadeloupe-Martinique
M. Jacques Cornano
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Reconquête de la biodiversité (Suite)
Discussion générale commune (Suite)
Mme Annick Billon
Mme Nicole Bonnefoy
M. Joël Labbé
M. Raymond Vall
M. Jean-Noël Cardoux
M. Pierre Médevielle
M. Jean-Yves Roux
M. Michel Vaspart
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Jacques Cornano
M. Gérard Cornu
Conférence des présidents
Reconquête de la biodiversité (Suite)
Discussion des articles du projet de loi
ARTICLE PREMIER
Mme Marie-Christine Blandin
M. Joël Guerriau
M. Roland Courteau
M. Maurice Antiste
M. François Grosdidier
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2
M. Jean-Louis Carrère
M. Roland Courteau
M. François Grosdidier
ARTICLES ADDITIONNELS
Organisme extraparlementaire (Candidature)
Sénateur en mission
Demande d'avis sur une nomination
CMP (Demande de constitution)
Accord en CMP
Engagement de la procédure accélérée
Dépôt de documents
Questions prioritaires de constitutionnalité
Délégation (Candidature)
Reconquête de la biodiversité
Discussion générale commune
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Évelyne Didier
M. Hervé Poher
M. Ronan Dantec
M. Stéphane Ravier
M. Guillaume Arnell
Mme Chantal Jouanno
M. Louis Nègre
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Délégation (Nomination)
Questions d'actualité
Plan pour l'emploi (I)
M. Jean-Claude Boulard
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Plan pour l'emploi (II)
M. Jean-François Longeot
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Situation de l'agriculture
M. Jean-Claude Lenoir
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Virus Zika
M. Guillaume Arnell
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Fiches S
Mme Corinne Bouchoux
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Plan pour l'emploi (III)
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Grippe aviaire
M. Jean-Louis Carrère
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Lenteur du processus parlementaire
M. François Pillet
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Emploi
M. Claude Nougein
M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget
Rentrée scolaire en Guadeloupe-Martinique
M. Jacques Cornano
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Reconquête de la biodiversité (Suite)
Discussion générale commune (Suite)
Mme Annick Billon
Mme Nicole Bonnefoy
M. Joël Labbé
M. Raymond Vall
M. Jean-Noël Cardoux
M. Pierre Médevielle
M. Jean-Yves Roux
M. Michel Vaspart
M. Jean-Baptiste Lemoyne
M. Jacques Cornano
M. Gérard Cornu
Conférence des présidents
Reconquête de la biodiversité (Suite)
Discussion des articles du projet de loi
ARTICLE PREMIER
Mme Marie-Christine Blandin
M. Joël Guerriau
M. Roland Courteau
M. Maurice Antiste
M. François Grosdidier
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2
M. Jean-Louis Carrère
M. Roland Courteau
M. François Grosdidier
ARTICLE 2 BIS
ARTICLE 3
Mme Ségolène Royal, ministre
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 3 TER
Ordre du jour du mercredi 20 janvier 2016
