Ordre du jour du vendredi 11 décembre 2015
Séance publique
À 9 h 30, à 14 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit
Présidence :
M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
M. Hervé Marseille, vice-président
Secrétaires :
MM. Philippe Adnot et Jackie Pierre
Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale (n° 227, 2015 2016)
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 229, 2015-2016)
Avis de M. Jean-Claude Lenoir, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 230, 2015-2016)