Ordre du jour du lundi 16 novembre 2015
Séance publique
À 15 heures
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
Secrétaires : M. Serge Larcher - M. Philippe Nachbar
1. Débat sur les conclusions du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises ».
À 16 h 30
Présidence : Mme Françoise Cartron, vice-présidente
2. Proposition de résolution de M. Jérôme Bignon et plusieurs de ses collègues visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution (n° 140, 2015-2016).
Le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
3. Débat sur le thème : « Les incidences du crédit d'impôt recherche sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays ».