Ordre du jour du mardi 6 octobre 2015
Séance publique
À 15 heures 15
Présidence : M. Gérard Larcher, Président
Secrétaires : MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar Mme Valérie Létard
1. Explications de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé
De 16 heures à 16 heures 30
2. Vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé.
Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 14 heures.
Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins)
À 16 heures 30
3. Proclamation du résultat du scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de notre système de santé
À 16 heures 45
Présidence :
M. Gérard Larcher, Président
Secrétaires : MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar
4. Questions d'actualité au Gouvernement
À 17 heures 45
Présidence : M. Gérard Larcher, Président Mme Isabelle Debré, vice-présidente
Secrétaires : MM. Serge Larcher et Philippe Nachbar
5. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation et l'avenir de l'agriculture, en application de l'article 50, alinéa 1, de la Constitution
Le soir
Présidence : M. Gérard Larcher, Président Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
6. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n° 655, 2014-2015)
Rapport de M. François Buffet, fait au nom de la commission des lois (n° 716, 2014-2015)
Texte de la commission (n° 717, 2014-2015)
Avis de M. Guy-Dominique Kennel, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 2, 2015 2016)