Ordre du jour du jeudi 25 juin 2015
Séance publique
À 14 heures et le soir
Présidence : Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Secrétaires : M. Serge Larcher - Mme Colette Mélot
1. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (n° 792, 2013-2014).
Rapport de Mme Gisèle Jourda, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 525, 2014-2015).
Texte de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 526, 2014-2015).
2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves (n° 356, 2014-2015).
Rapport de M. Gilbert Roger, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 527, 2014-2015).
Texte de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 528, 2014-2015).
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 476, 2014-2015).
Rapport de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 501, 2014-2015).
Texte de la commission des affaires sociales (n° 502, 2014-2015).
Avis de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 490, 2014-2015).
Avis de M. Alain Dufaut, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 493, 2014-2015).