Débat sur les colonies de vacances (Suite)
M. le président. - Nous reprenons le débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? ».
M. Michel Le Scouarnec . - Les colonies de vacances font partie de la culture populaire. Elles accueillent des millions de jeunes et cultivent une vraie mixité sociale. Si nombreux sont les souvenirs, les expériences, les émotions, les rencontres, voire les amours... (Sourires)
Mme Éliane Assassi. - C'est vrai !
M. Michel Le Scouarnec. - ... qui en sont issus ! J'en sais quelque chose ! (Sourires) Je partis en colonie et fus animateur aussi ! (Marques d'appréciation sur divers bancs) Oui, les animateurs étaient mal rémunérés. En 1969, je percevais 10 francs par jour, soit un tiers du smic ! On en dépensait d'ailleurs la moitié pendant la journée de repos...
Les colonies de vacances ont changé. Leur fréquentation s'émiette. Le taux de départ en colonie de vacances pour un séjour de plus de cinq nuits n'est plus que de 7,5 % en 2011, contre 14 % en 1995. C'est préoccupant. La hausse des tarifs - de 400 à 600 euros pour une semaine - explique cette évolution.
Les vacances devraient demeurer un droit pour tous. Sans les colonies de vacances, 30 % de nos enfants ne seraient jamais partis en vacances. Les familles se replient sur les centres aérés des communes, lesquelles calculent les tarifs en fonction du quotient familial. Néanmoins, ils n'ont pas la même portée que les colonies de vacances ou les classes de découverte. Les comités d'entreprise se tournent vers les opérateurs à but lucratif. Heureusement, certains continuent d'y croire comme celui de la SNCF qui profite à 14 000 enfants. Les associations de pupilles de l'enseignement public, dans le Morbihan, gèrent six centres de vacances et deux bases de voiles qui accueillent 17 000 enfants dont 13 500 en colos ou en classes de découverte. Mais on leur promet la suppression d'un poste de direction...
L'éducation à la citoyenneté, l'autonomie, l'apprentissage de la vie collective, c'est extra ! Les enfants s'épanouissent. Je n'y croyais pas, je l'ai vu, je l'ai vécu : les classes de découverte débloquent les enfants en difficulté, mis en valeur, sortis de l'échec face à la feuille blanche. J'ai été surpris par la façon dont les enfants changent ainsi.
À l'heure où l'on parle tant de décrochage scolaire, il serait dommage de laisser tomber les colonies de vacances. À l'État, d'abord, de maintenir les aides ! Les vacances sont un luxe pour une grande partie de la population. Quelle aide pour les familles en difficulté, quel espoir, quelle vision sociale... si elles sont accompagnées !
Réaffirmons notre volonté de revaloriser les colonies de vacances comme lieux de transmission privilégiés de l'éducation populaire, fortement développée dans les années 1960, fondée sur les pédagogies d'éveil. La tentation est grande de renoncer à la professionnalisation des animateurs. Ce serait un tort. Ne créons pas de nouveaux travailleurs pauvres ! Les colonies de vacances demeurent un des rares espaces de mixité et de cohésion sociale. L'intercommunalité pourrait être un levier judicieux, il faut impulser cette idée novatrice, qui ne pourra cependant pas prendre corps sans l'État, qui réduit de façon inquiétante ses dotations, à l'heure où l'on réforme les rythmes scolaires - je ne suis pas contre, mais il faut trouver l'argent...
Les pistes de baisse de coûts existent : limiter l'éloignement des centres de séjour ; obtenir des tarifs préférentiels de la SNCF ; demander aux CAF de flécher davantage de crédits et à l'ANCV de créer un chèque spécifique ; permettre aux salariés des TPE de bénéficier des chèques-vacances. Une taxe sur l'hôtellerie de luxe n'est pas à exclure. Car vendre les centres au secteur immobilier, cela rapporte aux collectivités, mais c'est ce qu'il y a de pire pour l'avenir !
Relançons la fréquentation de nos plages et de nos montagnes, espaces ouverts et de qualité pour tous ! (« Très bien ! » sur les bancs CRC) Je dépasse un peu mon temps de parole. (Rires) C'est la passion et l'importance du sujet !
M. le président. - Acheminez-vous vers votre conclusion !
M. Michel Le Scouarnec. - L'avenir des colonies de vacances est l'affaire de tous, pour que la société de demain retrouve force et confiance en l'avenir. Tous les futurs enseignants devraient encadrer au moins une fois pendant leur formation initiale une colonie de vacances et une classe de découverte.
M. Jacques-Bernard Magner. - Bonne idée !
M. Michel Le Scouarnec. - Quelle immersion dans le réel, pour devenir proches des familles, comme du temps des écoles normales ! Les colonies de vacances sont le bonheur conjugué à l'essor humain. Faisons vivre la mixité sociale, rien ne serait pire que des colonies ghettos, les unes pour les riches, les autres pour les pauvres. Il en va de l'intérêt de tous ! (Applaudissements)
M. Jacques-Bernard Magner . - Les jolies colonies de vacances, célébrées par la chanson, ont été imaginées à la des fins hygiénistes et morales par des associations caritatives. Une concurrence s'installe progressivement entre oeuvres confessionnelles et laïques. Le nombre de jeunes concernés ne cesse de croître, ce qui incite l'État à intervenir pour réglementer le secteur. Les colons étaient 20 000 en 1905, 100 000 en 1913, 220 000 en 1938 ! Le ministère de l'éducation nationale y consacre après-guerre des moyens économiques et humains importants. Dans les campagnes, en Bretagne comme ailleurs, c'est un soutien au tourisme naissant. L'essor dure jusqu'en 1966. Puis le retrait de l'État, peu à peu s'amorce ; les associations s'y adaptent, en répondant à la demande des collectivités locales et des familles. Mais dès 1958, l'éducation nationale s'était désengagée au profit du ministère des sports.
L'effet bénéfique des colonies de vacances doit être rappelé. C'est pourquoi les municipalités, les comités d'entreprise, les caisses d'allocation familiale aident les familles. Les séjours apprennent à l'enfant l'autonomie, l'activité, dans un cadre différent de celui de l'école et de la famille, exploitant toutes les potentialités du jeu, favorisant la solidarité et la cohésion du groupe, luttant contre les inhibitions de l'individu face aux autres. L'éducation active, à partir des années 70, a développé le jeu collectif encadré par de jeunes moniteurs. Tous les accueils collectifs de mineurs favorisent leur socialisation comme la découverte par les enfants de leur personnalité. Le groupe occasionnel réuni pendant un tel séjour crée une convivialité et une intimité, facteurs d'expériences nouvelles et émancipatrices. Les enfants, parfois inquiets au départ, sont toujours tristes au retour...
Parfois, ces jeunes s'engagent ensuite en passant le Bafa ou sont tentés par l'engagement social ou militant. L'animation se professionnalise de plus en plus, évolution soutenue par les syndicats et la jurisprudence de la CJUE. L'économie du secteur s'est modifiée. L'encadrement d'un séjour de mineurs n'est plus une activité bénévole, militante, mais est considérée comme la première étape d'un parcours de qualification professionnelle.
La réglementation exige désormais un diplôme sportif pour un nombre croissant d'activités dans les centres de loisirs et de vacances. Les exigences de sécurité ne cessent de croître. Les textes imposent toujours plus de qualifications à l'encadrement, réservant celui-ci à des professionnels diplômés... La présence d'animateurs occasionnels, indemnisés plutôt que salariés, est mise en cause. On en vient à distinguer le monde professionnel du monde occasionnel de l'animation, le premier pour les accueils de loisirs, le second dans le cadre d'un volontariat de l'animation qui pourrait demeurer le mode dominant d'encadrement des séjours de vacances, les professionnels n'étant requis que pour la pratique des activités dangereuses.
L'État doit-il intervenir pour maintenir une offre bon marché ? Oui.
M. Roland Courteau. - Très bien !
M. Jacques-Bernard Magner. - La première proposition du député Ménard va en ce sens, qui suggère des recettes nouvelles pour un fonds national d'aide aux départs collectifs. Le rétablissement de la taxe sur l'hôtellerie de luxe, supprimée en décembre 2011, serait un geste de solidarité envers les familles les plus modestes. Mais, avec un taux de 2 % à 6 %, elle ne rapporterait que 100 à 200 millions d'euros, soit trois à six fois moins que les besoins.
Le rapport Ménard fait une vingtaine de propositions pour reconquérir les classes moyennes et retrouver une mixité sociale, redonner à l'État un rôle actif, faire des colos un secteur phare de l'économie sociale, repenser le statut des animateurs. Ce dernier point est très important. Il serait bien que l'engagement éducatif et civique de jeunes adultes, pendant quelques semaines de vacances, reste un engagement désintéressé et reconnu comme tel ; il ne doit pas devenir une forme subalterne de salariat. Le contrat d'engagement éducatif devait répondre aux difficultés - mais ce n'est pas encore le cas. Les associations avancent plusieurs formules, autour d'une plate-forme conduite par l'association Jeunesse au plein air.
La désaffection des colonies de vacances est regrettable, mais les préoccupations collectives évoluent. Les vacances changent. Faut-il s'en remettre à la loi du marché ? La mixité sociale, l'éducation à la citoyenneté, l'émancipation demeurent des missions essentielles des colonies de vacances. (Applaudissements sur les bancs CRC et socialistes)
M. Claude Domeizel . - Mon expérience des colonies de vacances, créées sous le Front populaire et développées après la Seconde Guerre mondiale d'abord par des Résistants, date de ma prime enfance : on allait en colo pour changer d'air et parfois pour bien manger... Petit à petit, avec les préoccupations de salubrité et de sécurité, les coûts ont augmenté, ce qui peut expliquer, avec la modification des structures familiales et la création de centres de loisir et de centres aérés par les communes, la baisse de la fréquentation des colonies de vacances.
M. Roland Courteau. - C'est vrai !
M. Claude Domeizel. - Et pourtant, on y apprend l'autonomie, la responsabilité, la vie en communauté hors du cadre familial.
En 2003, je m'étais inquiété de l'héritage des colonies de vacances, immobilier en particulier. J'avais interrogé le gouvernement de l'époque sur la désaffection du patrimoine anciennement occupé par des colonies de vacances, particulièrement en zone rurale. On m'avait répondu à côté du sujet sur des mesures incitatives à l'habitat dans des territoires ruraux, ce qui n'a rien à voir. C'est oublier que l'accueil en colonies de vacances est une plus-value pour le tourisme. Les départements des Alpes du Sud sont encore dans le peloton de tête pour le nombre de journées en colonies de vacances. En montagne - contrairement à la mer - les fermetures de centres portent un rude coup à l'économie locale.
M. Roland Courteau. - Très juste !
M. Claude Domeizel. - Quel avenir pour l'accueil des trois millions de jeunes qui ne partent pas en vacances ? Qu'ils découvrent un monde nouveau, qu'ils aient la possibilité de jouer, d'être pris en charge, d'avoir une alimentation équilibrée... J'ai cédé une partie de mon temps de parole au groupe CRC... (Applaudissements sur les bancs CRC et socialistes)
Mme Delphine Bataille . - Les colonies de vacances subissent depuis vingt ans une baisse continue de leur fréquentation. Ce n'est pas nouveau. Ce qui l'est, c'est la menace qui pèse désormais sur leur avenir et le modèle qu'elles incarnent, un modèle qui favorise la mixité sociale, l'épanouissement des enfants, l'apprentissage de la vie collective, le respect des valeurs de la République.
En 130 ans d'existence, les colonies de vacances ont accueilli un nombre de jeunes égal à la population française actuelle... Pourquoi une telle désaffectation, alors que plus de trois millions d'enfants n'ont pas la chance de partir en vacances ? Les colonies de vacances ont démontré leur efficacité dans l'éducation à la santé, à l'hygiène, à l'alimentation. Elles font partie de notre mémoire collective, on l'a dit abondamment.
Dépendant depuis 1958 du ministère des sports après avoir été placées sous la tutelle du ministère de la justice et de l'éducation nationale, les colonies de vacances ont beaucoup évolué, dans le cadre de la réglementation de l'État et de l'organisation retenue par des associations, des communes, des entreprises aussi. Les séjours sont souvent centrés sur un projet pédagogique.
Les centres de loisirs se substituent aux séjours classiques. Les valeurs citoyennes ne sont plus une préoccupation majeure à mesure que la mixité sociale s'efface. Les séjours de moins d'une semaine se multiplient. Plus de 80 % se déroulent encore en France et concernent en majorité des jeunes de 13 à 18 ans ; les séjours de jeunes enfants diminuent. Seuls les séjours linguistiques et sportifs échappent à la désaffection.
Une législation sociale plus stricte, des normes plus nombreuses, des charges sociales plus lourdes ont fait augmenter le coût des séjours : les colonies de vacances coûtent 63 euros par jour en moyenne, contre 35 euros pour les centres de loisirs et 10 à 15 euros pour les camps de scouts. Faire bénéficier ses enfants d'une colonie de vacances est devenu inabordable pour une majorité de parents, d'autant que les aides sont de plus en plus rares pour ceux-ci ; la participation des comités d'entreprise baisse aussi. Ce sont avant tout les classes moyennes qui sont touchées par la hausse des tarifs ; les parents favorisent les vacances familiales, quand ils le peuvent.
Le département du Nord s'est illustré à travers des opérations volontaristes pour aider au départ des jeunes, en partenariat avec centres sociaux et associations. Il s'agit de permettre à tous de partir en vacances collectives. Madame la ministre, vous avez participé à l'assemblée générale des Scouts de France, quelles mesures envisagez-vous pour défendre les jolies colonies de vacances chantées par Pierre Perret et l'apprentissage des valeurs qu'elles véhiculent ? (Applaudissements à gauche)
Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports . - Je salue l'initiative du groupe CRC. L'avenir des colonies de vacances est une question importante, alors que fleurissent dans le métro, comme chaque année, les affiches des agences de voyages, quand bien même nous savons que 40 % de nos concitoyens ne partiront pas en vacances et que trois millions de jeunes les passeront à domicile.
Le taux de départ en colonies de vacances, de 15 % en 1995 est de 7,5 % aujourd'hui... C'est préoccupant. L'avenir des colonies de vacances paraît en effet assez sombre. La tendance spontanée de ce secteur est à l'augmentation des prix de séjour, qui exclut les classes moyennes les plus fragiles. Quand 15 % des enfants des familles dont les parents gagnent plus de 4 000 euros par mois partent en colonies de vacances, seuls 4 % des enfants dont les parents gagnent entre 1 000 et 1 500 euros par mois le peuvent.
La mixité sociale recule. Les acteurs à but lucratif concurrencent, enfin, les colonies de vacances de type traditionnel. Si l'on ne fait rien, dans dix ans, le secteur dominé par des professionnels des vacances exclura totalement les plus fragiles.
Faut-il laisser faire ? Je ne le crois pas. Certains pourraient s'interroger : pourquoi favoriser les séjours collectifs ? Je pense que les séjours en colonies de vacances sont complémentaires aux vacances en famille, et ont lieu pendant que les parents travaillent. Et surtout ces séjours sont le premier pas vers l'autonomie ; l'expérience du départ permet de se construire. Les colonies de vacances sont l'une des dernières occasions de faire des découvertes, dans une société qui tend à se replier davantage sur soi, sa famille, sa communauté...
Une entreprise de vacances pourrait très bien satisfaire la demande, pensent certains. J'en doute. Les colonies de vacances ne sont pas qu'une expérience de loisirs. Les grandes fédérations d'éducation populaire ont d'autres finalités, que vous avez rappelées.
Le secteur des colonies de vacances est également une activité économique et offre à de nombreux jeunes une première expérience professionnelle. Vous l'avez compris : je suis farouchement attachée aux colonies de vacances traditionnelles. Loin d'un conservatisme sépia, nous n'en devons pas moins construire un nouveau modèle. Je soutiens avec mon ministère le dispositif de colonies de vacances innovantes, expérience lancée par des réseaux associatifs et la Cnaf, qui entend relever les défis de demain. Le premier de ceux-ci : surmonter la réticence des parents. Un lien doit s'établir en amont entre organisateurs et parents, pour exposer le projet pédagogique. Ce lien doit perdurer pendant et après le séjour.
Deuxième défi : rendre visible la spécificité des colonies de vacances sur un marché de plus en plus concurrentiel. Projet pédagogique, mixité sociale, accueil de tous les enfants, même handicapés, égalité et laïcité, sont autant de valeurs à afficher.
Troisième défi : limiter la « course aux armements », qui renchérit le coût des séjours et exclut les colonies de vacances de type classique. Revenons aux équipements légers, aux hébergements souples, aux destinations proches, dans nos campagnes et les forêts qui entourent nos villes, modestes, mais tout aussi stimulantes.
Tous ces défis peuvent être relevés. Le ministère participe à l'élaboration de la charte des colonies innovantes et mènera des campagnes d'information et de communication en direction du grand public. Au-delà, je mène un dialogue avec tous les acteurs du secteur pour simplifier l'organisation des séjours. Nous passons au crible les contraintes réglementaires qui pèsent sur le séjour des mineurs. La priorité doit demeurer la sécurité et la santé des enfants, mais des marges de progression existent.
Il faut simplifier l'organisation des voyages en train. La SNCF s'y emploie. Son projet concernera 2,5 millions de jeunes. Nous mobilisons les moyens du Fonds d'expérimentation jeunesse et les crédits jeunesse des investissements d'avenir. Les crédits que nous accordons à l'aide aux vacances - y compris via l'exonération des chèques-vacances - s'élèvent au total à plus de 2 millions d'euros. La Cnaf s'est engagée à les rééquilibrer en faveur des séjours de mineurs.
Pour les démarches d'achat, je souhaite que l'on retienne à côté du critère coût, le critère qualité. La sphère publique dépense plus d'un milliard d'euros à soutenir les loisirs de ses agents : une partie pourrait être réorientée vers les colonies de vacances. J'engagerai le dialogue avec certains grands comités d'entreprise, pour qu'ils achètent, dans le respect du code des marchés publics, des séjours labellisés.
L'avenir des colonies de vacances est incertain. Les approches individuelles et consuméristes ont fragilisé le modèle traditionnel. Mais nous pouvons affirmer de nouvelles ambitions en la matière. Je prendrai, dès cet été, toute ma part dans l'accompagnement de ces transformations pour garantir l'effectivité du droit aux vacances pour chaque jeune. Au-delà des loisirs, il en va de la justice sociale. Assigner à résidence une partie importante de nos jeunes provoque une grande frustration dans une société qui se veut mobile.
L'enjeu est aussi économique et social. Un enfant qui n'a pas connu les vacances, c'est un futur adulte qui ne partira pas en vacances.
Je souhaite engager une réflexion plus globale autour de l'accès aux vacances des jeunes et des Français les plus en difficulté. Je pense aux mères isolées, résidant dans des quartiers prioritaires, pour que chacun puisse rompre avec les difficultés du quotidien et accède aux loisirs et aux départs en vacances. (Applaudissements à gauche et au centre)
La séance, suspendue à 16 h 45, reprend à 17 h 5.