Ordre du jour du lundi 26 mai 2014
Séance publique
Lundi 26 mai 2014
À 11 heures, à 14 heures 30 et le soir
Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président
M. Thierry Foucaud, vice-président
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n°357, 2013-2014)
Rapport de MM. Jean-Claude Peyronnet et Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 490, 2013-2014)
Texte de la commission (n°491, 2013-2014)
Avis de M. Ronan Dantec, fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire (n°540, 2013-2014)