Ordre du jour du mardi 15 avril 2014
Séance publique
À 9 heures 30
Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx - M. Hubert Falco
1. Questions orales
À 14 heures 30, le soir et la nuit
Présidence : M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat
M. Thierry Foucaud, vice-président
M. Jean-Patrick Courtois, vice-président
2. Éloge funèbre de René Teulade
3. Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 166, 2013-2014)
Rapport de Mme Michelle Demessine, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 432, 2013-2014)
Texte de la commission (n° 433, 2013-2014)
4. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres et la République de Moldavie (n° 167, 2013-2014)
Rapport de Mme Josette Durrieu, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 434, 2013-2014)
Texte de la commission (n° 435, 2013-2014)
5. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérative du Brésil en matière de sécurité sociale (n° 408, 2013-2014)
Rapport de M. Jean-Pierre Cantegrit, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 438, 201-2014)
Texte de la commission (n° 439, 2013-2014)
6. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 698, 2012-2013)
Rapport de M. Raymond Couderc, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 304, 2013-2014)
Texte de la commission (n° 305, 2013-2014)
7. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 279, 2013-2014)
Rapport de MM. Didier Guillaume et Philippe Leroy, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 386, tomes I et II, 2013-2014)
Texte de la commission (n° 387 rectifié, 2013-2014)
Avis de Mme Brigitte Gonthier-Maurin, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 344, 2013-2014)
Avis de M. Pierre Camani, fait au nom de la commission du développement durable (n° 373, 2013-2014)