Organisme extraparlementaire (Nominations)
M. le président. - Je rappelle que la commission des affaires étrangères a proposé quatre candidatures pour le Conseil national du développement et de la solidarité internationale. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jean-Claude Peyronnet et M. Christian Cambon comme membres titulaires ainsi que M. Jacques Berthou et M. André Trillard comme membres suppléants du Conseil national du développement et de la solidarité internationale.
Prochaine séance, lundi 27 janvier 2014, à 16 heures.
La séance est levée à 19 h 40.
| Jeudi 23 janvier 2014 |
|
Bas sommaire |
Sommaire
Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité1
Discussion générale1
M. Stéphane Mazars, auteur de la proposition de loi1
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la commission des lois2
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement2
M. Yves Détraigne2
Mme Cécile Cukierman2
Mme Virginie Klès2
Mme Hélène Lipietz2
M. Jean-Jacques Hyest2
M. Jacques Mézard2
M. Philippe Kaltenbach2
M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur2
M. Alain Vidalies, ministre délégué2
Discussion des articles2
ARTICLE ADDITIONNEL APRÈS L'ARTICLE PREMIER BIS2
ARTICLE 32
ARTICLES ADDITIONNELS2
ARTICLE 42
Interventions sur l'ensemble2
M. Jean-Jacques Hyest2
Mme Cécile Cukierman2
Mme Hélène Lipietz2
Mme Virginie Klès2
Débat sur l'avenir de la production d'énergie2
Rappel au Règlement2
M. Ladislas Poniatowski2
Orateurs inscrits2
M. Stéphane Mazars, au nom du groupe RDSE2
Mme Cécile Cukierman2
M. Roland Courteau2
M. Ladislas Poniatowski2
M. Ronan Dantec2
M. Jean-Claude Requier2
M. Marcel Deneux2
Rappel au Règlement2
M. Jean Bizet2
M. Ronan Dantec2
Commission spéciale (Démission et candidature)2
Questions d'actualité2
Décentralisation2
M. Jean-Pierre Raffarin2
M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement2
Réduction des dépenses publiques2
M. Aymeri de Montesquiou2
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget2
Aides à la presse en ligne2
M. David Assouline2
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget2
OGM2
M. Joël Labbé2
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt2
Pouvoirs de la finance2
M. Éric Bocquet2
Financement de la politique familiale2
M. Jean-Pierre Chevènement2
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget2
SÉANCE
du jeudi 23 janvier 2014
60e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Thierry Foucaud,vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Noëlle Lienemann, Mme Catherine Procaccia.
La séance est ouverte à 9 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.