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Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Cessation de mandat et remplacement d'un sénateur
Rapports et avis de l'Assemblée de Polynésie française
Constructions en zone agricole
Conservation du sang placentaire
Service des droits des femmes et de l'égalité
Accessibilité des bâtiments et espaces publics aux personnes handicapées
Projets du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne
Charges d'amortissement pour les collectivités territoriales
Mise en oeuvre de la procédure de la kafala judiciaire
Agents contractuels du ministère des affaires étrangères
Contrôle parlementaire sur Europol
Fonctionnement de certaines sous-commissions départementales
Alerte au tsunami à la Réunion
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (Urgence)