14 S 44
- 27 octobre 1915 : PPL tendant à instituer des dispensaires d’hygiène sociale et de préservation antituberculeuse ; rapport de M. TROUILLOT sur le PJL portant approbation de l’article 3 du décret du 1er mars 1852 concernant la mise à la retraite des magistrats.
- 4 novembre 1915 : communication de M. Justin PERCHOT sur l’industrie ; rapports de MM. AIMOND (crédits extraordinaires) et PETITJEAN (santé publique).
- 8 novembre 1915 : échange de vues sur les PJL relatifs aux crédits additionnels et provisoires des sous-secrétaires au ministère de la guerre.15 novembre 1915 : audition de M. RIBOT sur les bons de la défense nationale, le métal des monnaies.18 novembre 1915 : audition de M. CODET sur le crédit mutuel ; communication sur les crédits des sous-secrétaires au ministère de la guerre ; rapport de M. JENOUVRIER sur le PJL relatif à la marine marchande (construction de navire).23 novembre 1915 : échange de vues sur une caisse des monuments publics ; rapports sur des PJL de M. AIMOND (rentes perpétuelles, entreprises d’assurances, contributions indirectes, crédits aux services de la guerre et de la marine, service d’émissions de la défense nationale, Banque de France, réquisition militaire) ; échange de vues sur le moratorium des loyers.29 novembre 1915 : rapport de M. AIMOND sur les PJL relatifs au budget général de 1915 ; échange de vues sur le moratorium des loyers ; nomination.2 décembre 1915 : communication de M. MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif aux cimetières pour les soldats français ; rapport de M. GERVAIS sur le PJL relatif aux pensions du service colonial.6 décembre 1915 : communication sur le contrôle des achats et des marchés des munitions ; nominations ; rapport de M. MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif au marché des fusils.8 décembre 1915 : communication sur une commission interparlementaire (marchés) relative au rapatriement de prisonniers infirmes ; rapports de MM. AIMOND sur le budget général de 1915 (suite) et GERVAIS sur le PJL relatif aux pensions de fonctionnaires coloniaux.10 décembre 1915 : audition de MM. René VIVIANI (ministre de la justice) sur les loyers, Albert METIN (ministre du travail) sur la caisse des mineurs.14 décembre 1915 : rapports sur des PJL de M. Emile AIMOND (budget général, banque de l’Algérie, émission de la défense nationale, suppression de sous-secrétariats d’Etat et pensions civiles), de M. Raphaël MILLIES-LACROIX (crédits ministère de la guerre) et de M. Eugène LINTILHAC (échéances des pensions).17 décembre 1915 : nominations ; rapport de M. Auguste GERVAIS sur le PJL relatif au budget des chemins de fer de l’Afrique occidentale français (AOF) ; communication sur une commission interparlementaire (suite) ; échange de vues sur les marchés.21 décembre 1915 : rapports sur des PJL de MM. Victor LOURTIES (dessins et modèles), Gustave LHOPITEAU (prince de Monaco) ; communication sur une commission interparlementaire (suite) ; audition de M. Alexandre RIBOT sur les résultats de l’emprunt ; rapports sur des PJL de M. Raphaël MILLIES-LACROIX (sous-secrétariats du ministère de la guerre, ministre d’Etat à l’aéronautique militaire).23 décembre 1915 : rapport de M. Gustave LHOPITEAU sur le PJL relatif sur la vente d’un immeuble à Séoul ; audition de MM. Aristide BRIAND (Président du Conseil) et RIBOT sur l’exercice 1916 et sur l’impôt sur le revenu.28 décembre 1915 : nomination ; communication sur l’intendance (réquisition des vins) ; rapport de M. Guillaume CHASTENET de CASTAING sur le budget de l’Algérie ; communication sur les PJL relatifs au service des poudres, aux monuments historiques et aux assurances obligatoires (mobilisation) ; audition de M. RIBOT sur l’exercice 1916 (douzième provisoire).30 décembre 1915 : rapport de M. Placide ASTIER sur le PJL relatif aux inventions de la défense nationale ; audition de M. Albert THOMAS (sous-secrétaire aux munitions) sur les services des gaz asphyxiants et la réquisition des vins ; nominations.
7 octobre 1915 : audition de M. THIERRY sur l’achat de blé ; échange de vues sur les départements ministériels (simplification).
8 octobre 1915 : audition de M. Alexandre RIBOT sur le PJL relatif à l’emprunt fait aux Etats-Unis.
13 octobre 1915 : communication sur les crédits du ministère des finances ; rapports sur des PJL de MM. MILLIES-LACROIX ( solde des soldats et sous-officiers), BERARD (subventions des départements) ; communication sur la fourniture de bois et sur les allocations militaires.
20 octobre 1915 : rapport de M. Paul DOUMER sur le PJL relatif à la Commission européenne du Danube ; communication sur les officiers se trouvant en Indochine ; rapports de M. Victor PETITJEAN sur la PPL relative à l’hygiène sociale, de M. Georges TROUILLOT sur le PJL relatif à la retraite des magistrats.
Série 14 S 44
- 02 juillet 1915 au 23 septembre 1915
- 07 octobre 1915 au 30 décembre 1915
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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