Commission des finances

14 S 45

    5 avril 1916 : communication sur le PJL relatif à la taxation des denrées (alimentation, chauffage, éclairage).
    11 avril 1916 : communication sur les PJL relatifs au prix des charbons ; rapports de M. Georges TROUILLET sur les PJL relatifs à la retraite des magistrats et aux registres des actes d’état civil détruits.
    19 avril 1916 : rapports de MM. Emile DUPONT sur le PJL relatif aux paquets postaux militaires, et Georges TROUILLOT sur la concession du chemin de fer de Djibouti à Addis-Abeba ; audition de M. Etienne CLEMENTEL sur le PJL relatif au ravitaillement de la population.
    18 mai 1916 : communication sur le sous-secrétariat des beaux-arts et sur les bénéfices de guerre.
    22 mai 1916 : communication sur les nouveaux impôts ; audition de M. Alexandre RIBOT sur les valeurs françaises et étrangères.
    24 mai 1916 : communication sur la gauche démocratique ; audition de M. Marcel SEMBAT (ministre de travaux publics) sur le fret maritime entre la France et l'Angleterre.
    26 mai 1916 : échange de vues sur les valeurs étrangères.
    30 mai 1916 : communication sur les chemins de fer belge ; rapports lus par le rapporteur général sur la délégation des grandes commissions et sur l'état de guerre (trésorerie).
    6 juin 1916 :  examen du PJL relatif à la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre (suite) puis audition de M. Alexandre RIBOT sur ces bénéfices réalisés.
    9 juin 1916 : rapports sur les PJL de MM. CHASTENET de CASTAING (successions des militaires) et HUBERT (protectorat).
    21 juin 1916 : rapports sur des PPL de MM. Emile DUPONT (greffiers), Georges TROUILLOT (greffiers et conseils de guerre) et sur des PJL de MM. Georges TROUILLOT (magistrats) et Georges BEAUVISAGE (greffiers), Emile AIMOND (crédits 1916).
    23 juin 1916 : rapport de M. Raphaël MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif aux crédits 1916 puis audition de M. Alexandre RIBOT.
    26 juin 1916 : audition de M. RIBOT sur la situation financière.
    3 juillet 1916 : échange de vues sur les éventuelles questions posées au comité secret.
    10 juillet 1916 : rapports de M. BEAUVISAGE sur les PJL relatif au budget des monnaies et médailles ; communication sur les viandes frigorifiées.

Série 14 S 45

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