Semaine du 13 mai 2024
Audition de M. Fabien Sénéchal, président, Association nationale des
architectes des bâtiments de France (ANABF), Mme Emmanuelle Didier et M.
Benjamin Aba-Perea, architectes des bâtiments de France et membres du conseil
d'administration de l'ANABF (sera publié ultérieurement)
Audition de M. François de Mazières, maire de Versailles (sera publié
ultérieurement)
Audition de représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB) et
de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du
bâtiment (Capeb) (sera publié ultérieurement)
Audition de MM. Laurent Roturier, président de l'association nationale des
DRAC, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d'Ile-de-France,
et Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des
Hauts-de-France (sera publié ultérieurement)
Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur, Présidente de l'association
« Petites cités de caractère » de France, et MM. Martin Malvy, président,
et Jonathan Fedy, directeur-adjoint, de Sites & Cités remarquables de
France (sera publié ultérieurement)
Audition de Mme Marjan Hessamfar, vice-présidente du Conseil national de
l'Ordre des architectes, et architecte conseil de l'État auprès de la
direction régionale des affaires culturelles (DRAC) des Hauts-de-France
(CNOA)
Semaine du 6 mai 2024
Rapport de la Cour des comptes de juin 2022 consacré à « La politique de
l'État en faveur du patrimoine monumental » - Audition de la Cour des
comptes de MM. Emmanuel Roux, président de la Chambre régionale des comptes
(CRC) Bourgogne Franche Comté, conseiller maitre, Michel Bouvard, conseiller
maître, Mmes Christine De Mazières, présidente de section, et Anne Le
Lagadec, conseillère référendaire en service extraordinaire
Semaine du 8 avril 2024
Audition de représentants d'associations d'élus locaux
Audition de MM. Patrick Brie, adjoint à la sous-direction de la qualité du
cadre de vie, Benoît Bergegère, chef du bureau des sites protégés, et
Yannick Pache, chef du bureau de la réhabilitation du parc et des
évaluations économiques, direction générale de l'aménagement, du
logement et de la nature (DGALN) (sera publié ultérieurement)
Semaine du 1er avril 2024
Audition de M. Albéric de Montgolfier, Sénateur, président de la Commission
nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)
Semaine du 25 mars 2024
Réunion constitutive
Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et
de l'architecture au ministère de la culture