Semaine du 15 juillet 2013
Examen du rapport de la mission
Semaine du 24 juin 2013
Audition de MM. Joël Mergui, Président du consistoire central israélite de
France et Bruno Fiszon, grand rabbin de Moselle, conseiller auprès du grand
rabbin de France sur l'abattage rituel viande
Audition de MM. Patrick Jankowiak et Gil Lorenzo, chefs de bureau à la
Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI)
Audition de MM. Gilles Salvat, directeur de la santé animale et Franck Foures,
directeur adjoint du service de l'évaluation des risques de l'Agence
nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement
et du travail (ANSES)
Audition de M. Daniel Perron, conseiller du ministre délégué auprès du
ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la Forêt,
chargé de l'agroalimentaire, en charge des relations avec les partenaires
Audition de MM. Jean-Guillaume Bretenoux et Bruno Ferreira, conseillers
techniques du ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la
Forêt
Semaine du 17 juin 2013
Audition de M. Julien Bigand, trésorier adjoint, responsable du dossier
viande, et Mme Suzanne Dalle, conseillère en production animale, du syndicat
professionnel des jeunes agriculteurs (JA)
Audition de MM. Michel Prugue, président, et Christian Marinov, directeur, de
la Confédération française de l'aviculture
Audition de M. Gilles Rousseau, président, et Mme Aurore Guénot,
conseillère, de la Fédération française des marchés de bétail vif
(FMBV)
Semaine du 10 juin 2013
Audition de M. Louis-Xavier Thirode, chef du bureau central des cultes au
ministère de l'intérieur
Audition de M. Michel Turin, écrivain journaliste, auteur de l'ouvrage «
Halal à tous les étals »
Audition de M. Pierre Le Neindre, ancien chercheur et de Mme Claire Sabbagh,
ancienne responsable de la cellule expertise à l'Institut national de la
recherche agronomique (INRA) auteurs du rapport d'expertise collective de
l'INRA sur les douleurs animales
Semaine du 3 juin 2013
Table ronde avec représentants des syndicats de salariés de
l'agro-alimentaire
Audition de MM. Jean-Louis Hurel, président et Léonidas Kalogéropoulos,
conseiller du syndicat des industries françaises des coproduits (SIFCO)
Audition d'Alain Berger, délégué interministériel aux industries
agroalimentaires et à l'agro-industrie (DIIAA)
Semaine du 20 mai 2013
Audition de Mme Anne-Marie Vanelle et M. Philippe Fourgeaud, membres du conseil
général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
(CGAAER)
Audition de M. Bertrand Oudin, directeur des études de Blezat Consulting
Audition de M. André Eloi, directeur de la fédération nationale des
exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP)
Audition de MM. Jean-Paul Bigard, président, et Pierre Halliez, directeur
général du syndicat des entreprises françaises des viandes (SNIV-SNCP)
Audition de Mmes Brigitte Gothière et Johanne Mielcarek, porte-parole de
l'association L214
Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du conseil français du culte
musulman (CFCM), de M. Kamel Kabtane, recteur de la mosquée de Lyon, M. Kahlil
Merroun, recteur de la mosquée d'Evry et de M. Cheikh Alsid, responsable
du service halal de la mosquée de Paris et
Semaine du 13 mai 2013
Audition de MM. Philippe Chalmin, président, et Philippe Boyer, secrétaire
général, de l'Observatoire des prix et des marges
Audition de M. Jean-Michel Serre, président, et Mme Caroline Tailleur,
chargée de mission - Fédération nationale porcine(FNP)
Audition de M. Philippe Lecouvey, directeur général de l'Institut
français du porc (IFIP)
Audition de M. Christophe Marie, directeur du Bureau de protection animale et
porte-parole de la Fondation Brigitte Bardot
Audition de MM. Frédéric Gheeraert, directeur général, et Luc Horemans,
directeur qualité, de Scamark, filiale de Leclerc
Audition de MM. Gérard Durand, secrétaire national chargé de l'élevage,
et Christian Drouin, responsable de la commission viande de la Confédération
paysanne
Audition de M. Hervé Bélardi, chargé de mission de la confédération
nationale des sociétés protectrices des animaux (SPA)
Audition de Mme Nicole Sugier, présidente de la société nationale de
défense des animaux (SNDA), et de M. Ghislain Zuccolo, directeur de la
protection mondiale des animaux de ferme (PMAF)
Audition de Mme Deborah Infante, vice-présidente, et M. Benoît Assemat,
administrateur du Syndicat national des inspecteurs en santé publique
(SNISPV)
Audition de MM. Henri Demaegt, président, et Hervé des Deserts, directeur
général de la fédération nationale de l'industrie et du commerce en
gros de viandes (FNICGV)
Semaine du 22 avril 2013
Audition de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur général par intérim,
Michel Meunier, délégué filière viande, Yves Trégaro, chef de l'unité
produits animaux et viande, et Mme Claire Legrain, chef du service entreprises
et marché de FranceAgrimer
Audition de MM. Dominique Langlois, président, Yves Berger, directeur et Marc
Pages, directeur adjoint de l'association nationale inter- professionnelle
du bétail et des viandes (INTERBEV)
Audition de MM. Hubert Garaud, président du pôle animal, Gérard Viel,
président de la filière porcine, Denis Gilliot, coordinateur des filières et
Mme Irène de Bretteville, chargée des relations parlementaires de Coop de
France
Audition de M. Pierre Montaner, directeur des produits laitiers et carnés de
SOPEXA
Audition de MM. Hervé Guyomard, directeur scientifique et Jean-Louis Payraud,
directeur de la recherche à l'Institut national de la recherche
agronomique (INRA)
Audition de Mme Anna Lipchitz, conseillère technique chargée de la politique
commerciale au cabinet de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur
Audition de MM. Jean-Pierre Kieffer, président, et Frédéric Freund,
directeur de l'oeuvre d'assistance aux bêtes d'abattoir (OABA)
Audition de M. Pierre Buisson, président et Mme Anne Daumas, directrice du
Syndicat national des vétérinaires libéraux
Semaine du 15 avril 2013
Audition de M. Olivier Andrault, chargé de la mission agriculture et
alimentation à l'Union française de consommateurs, UFC Que choisir
Audition de MM. Pascal Millory, directeur commercial et Guy Emeriau,
responsable de l'activité boucherie-volaille de Système U
Audition de M. Eric Allain, directeur général des politiques agricole,
agroalimentaire et des territoires (DGPAAT)
Audition de M. Daniel Gremillet, président de la commission élevage de
l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Audition de Mmes Michèle Rousseau, directrice générale et Anne-Louise
Guilmain, chargée d'études Agriculture de l'Agence de l'eau
Seine-Normandie
Audition de M. Christophe Monnier, chef de service produits alimentaires Mmes
Isabelle Bineau, chef de projet produits animaux et Marie-Paule Spiess, chef de
projet produits avicoles et produits gourmets à UBIFRANCE
Audition de MM. Patrick Foubert, trésorier national adjoint et Stéphane
Touzet, secrétaire national du syndicat national des techniciens du ministère
de l'agriculture (SNTMA-FO)
Audition de M. Michel Baussier, président du Conseil supérieur de l'ordre
des vétérinaires
Audition de M. Jacques Roux, président, Mmes Carole Galissand, présidente de
la commission nutrition, Sarah Etcheverry, membre de la commission de la
sécurité alimentaire et M. Dominique Bénézet, délégué général du
syndicat national de la restauration collective (SNRC)
Audition de MM. Dominique Davy, président, Albert Merlet, vice-président,
Pierre-Louis Gastinel, secrétaire général, Jean-Paul Guibert, administrateur
de France Génétique Élevage (FGE) et Bernard Roux, Vice-président de Races
de France
Semaine du 8 avril 2013
Audition de MM. Jean-Louis Gérard, sous-directeur des produits alimentaires,
Didier Gautier, directeur du service national d'enquête, Hugo Hanne, chef
du bureau de la veille économique et des prix, Mme Geneviève Morhange,
adjointe au chef de bureau et Mme Odile Cluzel, chef du bureau du commerce et
des relations commerciales à la Direction générale de la concurrence, de la
consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Audition de MM. Pierre Chevalier, président, Jean-Pierre Fleury, secrétaire
général et Patrick Bénézat, vice-président de la Fédération nationale
bovine (FNB)
Audition de M. Jean-Pierre Duclos, président d'Elvea France
Audition de M. Gérard Poyer, président et de Mme Aurore Saison, chargée de
mission de la Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB)
Audition de MM. François Lucas, premier vice-président de la Coordination
rurale, et Michel Manoury, responsable national de la filière viande de la
Coordination rurale
Audition de M. Patrick Dehaumont, directeur général, Mmes Catherine Collinet,
directrice de la Brigade nationale d'enquêtes vétérinaires et
phytosanitaires, Stéphanie Flauto, sous-directrice de la sécurité sanitaire
des aliments et Nathalie Pihier, chef de la mission urgences sanitaires de la
Direction générale de l'alimentation (DGAL)
Audition de M. Robert Volut, président de la Fédération française des
industriels charcutiers traiteurs (FICT)
Audition de M. Christian Le Lann, membre de la Confédération française de la
boucherie, charcuterie et traiteurs (CFBCT)
Audition de Mmes Anne Richard, directrice générale et Pascale Magdelaine,
responsable des observatoires économiques avicoles de l'Institut technique
de l'Aviculture
Semaine du 1er avril 2013
Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de
l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet
sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage
Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des
syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Audition de MM. Guillaume Roué, président, et Didier Delzescaux, directeur de
l'Interprofession nationale porcine (INAPORC)
Audition de M. Serge Préveraud, Président de la Fédération nationale ovine
(FNO)
Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général, et Mathieu Pecqueur,
directeur « Agriculture et qualité », de la fédération des entreprises du
commerce et de la distribution (FCD)
Audition de M. Gilles Varachaux, chef d'entreprise à Wissous
Audition de M. Gilles Huttepain, président et de Mme Véronique Eglosi,
déléguée générale de la Fédération des industries avicoles (FIA)
Semaine du 25 mars 2013
Réunion constitutive