Jeudi 26 octobre 2023
Compte rendu de la réunion du bureau de la délégation
Mme Dominique Vérien, présidente. - Mes chers collègues, avant de commencer notre réunion, et dans la mesure où notre délégation a connu un important renouvellement cette année, je vous propose de procéder à un rapide tour de table afin de mieux nous connaître.
Les membres de la délégation sont invités à se présenter.
Mme Dominique Vérien, présidente. - Merci chers collègues. Cette réunion a pour ordre du jour le compte rendu de la réunion du Bureau qui s'est tenue ce matin même, ainsi qu'un échange de vues sur le programme de travail de la délégation pour la session 2023-2024.
Après avoir débattu de plusieurs thèmes, le Bureau a retenu comme thématique principale de travail pour la session 2023-2024 : « Femmes dans la rue », qui devrait donner lieu à publication d'un rapport en fin de session. (Murmures d'approbation.)
En parallèle de ce sujet principal, nous conduirons une « mission flash » sur les familles monoparentales, sujet sur lequel nous publierons un plus petit rapport, assorti de recommandations.
Pour la désignation des rapporteurs, qui seront au nombre de quatre sur ces rapports, nous répartirons au mieux les sujets d'étude afin de tenir compte de l'équilibre des huit groupes qui composent la délégation : aux côtés d'un rapporteur Les Républicains (LR) et d'un rapporteur Socialiste, Écologiste et Républicain (SER), les deux groupes les plus importants en effectifs, nous désignerons à chaque fois deux rapporteurs d'autres sensibilités politiques. Ces nominations auront lieu lors de notre prochaine réunion plénière, le 9 novembre. N'hésitez pas à me faire part de votre intérêt pour ces sujets.
Outre ces rapports, la délégation organisera trois événements, autour de trois dates symboliques pour les droits des femmes, pour l'animation desquels des sénateurs « référents » seront nommés.
Le premier 'est en lien avec la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, le 25 novembre. Traditionnellement, à cette occasion, la délégation organise un événement à dimension internationale. Cette année, nous proposons de travailler sur les droits sexuels et reproductifs dans le monde afin d'établir un état des lieux de ces droits dans différents pays : en Amérique du Sud, en Europe, etc. Cet événement se tiendra au cours de la matinée du jeudi 23 novembre et mobilisera trois sénateurs « référents » : un LR, un SER et un écologiste.
Le deuxième événement aura lieu le jeudi 25 janvier, qui correspond à la journée nationale contre le sexisme.
Le troisième sera bien entendu en lien avec la journée du 8 mars, Journée internationale des droits des femmes, pour laquelle nous vous proposerons sans doute une thématique sur le numérique et l'intelligence artificielle, peut-être en partenariat avec la délégation à la prospective, mais nous avons encore le temps d'y réfléchir et nous aurons l'occasion d'en reparler.
Nous avons décidé par ailleurs qu'il était primordial de continuer à faire vivre les anciens rapports et, dans cette optique, nous pourrons organiser deux déplacements : l'un dans la Drôme chez notre collègue Marie-Pierre Monier dans le cadre du rapport Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité et l'autre dans l'Hérault, à l'initiative de notre collègue Hussein Bourgi, dans le cadre du rapport Porno : l'enfer du décor.
Les rapporteurs et référents pour les rapports et événements que je viens de mentionner seront désignés lors de notre prochaine réunion, le 9 novembre.
Mme Laure Darcos. - Précisons que les auditions des rapporteurs sont ouvertes à l'ensemble des membres de la délégation, ce qui permet à chacun d'entre nous de s'investir sur un sujet d'étude, même s'il n'a pas été désigné rapporteur.
Mme Dominique Vérien, présidente. - Absolument, tous nos travaux sont ouverts, il n'y a guère que les déplacements dont la participation est restreinte mais nous essaierons tout de même, dans la mesure du possible, d'en ouvrir certains au plus grand nombre.
S'agissant de l'organisation de nos travaux, je souhaite que nous puissions alterner les sujets d'audition afin de ne pas rester focalisés toute l'année sur les deux thématiques de travail retenues.
Ainsi, le 9 novembre, nous auditionnerons le juge Édouard Durand, co-président de la Ciivise (Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants) qui doit remettre le 20 novembre au Président de la République son rapport final, établi à la suite d'un tour de France qui lui a permis de recueillir la parole de nombreuses victimes. Mais ce tour de France n'a pu être achevé : il y a donc encore des attentes fortes de la part des victimes qui souhaitent être entendues et qui risquent de ne pas l'être si la Ciivise arrête ses travaux fin novembre. De surcroît, en ma qualité de co-rapporteure du « Plan rouge vif », avec notre collègue députée Émilie Chandler, il me semble important de conserver une cellule de veille sur les propositions formulées et les dispositifs qui se mettent progressivement en place au sein des ministères, rôle pour lequel la Ciivise est parfaitement qualifiée.
Mme Marie Mercier. - J'aimerais savoir si le problème vient du fait que la Ciivise, en tant que commission indépendante ad hoc, n'aurait pas vocation à mener une action permanente. Si tel était le cas, ne serait-il pas judicieux de réfléchir à un changement de statut ouvrant la voie à un dispositif pérenne ?
Mme Dominique Vérien, présidente. - Voilà donc une première question à poser au juge Durand lors de son audition !
Le 30 novembre, nous auditionnerons la ministre Bérangère Couillard, en charge de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations. Nous lui poserons bien sûr des questions d'ordre budgétaire mais pas seulement.
Mme Marie-Pierre Richer. - Serait-il possible, à cette occasion, de remettre à la ministre notre rapport Santé des femmes au travail : des maux invisibles que nous avions remis à Isabelle Rome en juillet dernier ? En tant que rapporteure, je peux vous assurer que c'est un rapport sur lequel nous sommes fortement sollicitées, à la fois dans nos territoires et au plan national. Il me semble donc important de continuer à le faire connaître.
Mme Dominique Vérien, présidente. - Oui bien sûr, nous en avons d'ailleurs parlé en réunion de Bureau, nous envisageons de le remettre aux différents ministres concernés comme le ministre de la santé par exemple. L'idée est de faire vivre nos rapports au-delà de leur publication, comme cela avait été le cas avec Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires qui avait été porté jusqu'à l'ONU !
Le 7 décembre prochain, si elle est disponible, je vous propose également d'entendre la chercheuse franco-iranienne Fariba Adelkhah, de retour en France après plusieurs années de détention en Iran.
Nous proposerons par ailleurs une audition à la présidente du Haut Conseil pour l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE), Sylvie Pierre-Brossolette.
Comme vous le voyez, nous essayons donc de varier les sujets d'audition qui nous intéressent : n'hésitez pas à nous proposer des noms de personnalités que nous pourrions entendre.
Mes chers collègues, ce programme de travail vous convient-il ? Avez-vous des remarques à formuler ?
J'insiste sur le fait que tous les membres de la délégation sont invités à participer aux travaux et aux auditions et que vous pouvez tout à fait initier certains sujets d'études comme ce fut le cas lorsque notre ancienne collègue Martine Filleul et moi-même nous sommes saisies du bilan de la Loi Sauvadet sur la parité dans la haute fonction publique, dix ans après son adoption, ou quand la délégation a décidé de travailler sur les retraites des femmes en 2019.
Mme Marie-Claude Lermytte. - En tant qu'élue du Nord, je proposerai sans doute, à plus long terme, le sujet « Femmes et industrie », avec l'exemple de Dunkerque où ce secteur est en plein développement et change vraiment la donne sur nos territoires. Je vous invite d'ailleurs à venir le constater sur place quand vous le souhaitez.
Mme Dominique Vérien, présidente. - Parmi les autres sujets débattus ce matin en réunion de Bureau, il y avait « Femmes dans les transports en commun », suggéré par notre collègue Marc Laménie. Nous avons également décidé de travailler sur « Femmes et jeux vidéo » et « Femmes dans les sciences », qui donneront lieu à deux gros rapports au cours des deux prochaines années mais sur lesquels nous commencerons à programmer des auditions dès la présente session.
Mme Marie Mercier. - Pour rebondir sur les propos de notre collègue Marie-Claude Lermytte, au sujet de « Femmes et industrie », je tenais à signaler qu'en Saône-et-Loire, l'usine Michelin recrute de plus en plus de femmes ces dernières années, ce qui est tout à fait nouveau. C'est un sujet très intéressant !
Mme Laurence Rossignol. - Nous pourrions peut-être envisager de le relier à la thématique « Femmes et sciences » avec une formulation comme « Femmes dans les sciences et les technologies », ce qui permettrait d'aborder les métiers du numérique notamment.
M. Loïc Hervé. - C'est un beau sujet.
Mme Dominique Vérien, présidente. - Mes chers collègues, je vous remercie et vous donne rendez-vous le 9 novembre prochain.