Mercredi 18 octobre 2023
- Présidence de M. Roger Karoutchi, en remplacement du doyen d'âge, M. Louis-Jean de Nicolay -
La réunion est ouverte à 8 heures.
Réunion constitutive
M. Roger Karoutchi, président. - Mes chers collègues,
Le doyen de notre délégation, M. Louis-Jean de Nicolay, étant absent, j'hérite de la fonction en tant que vice-doyen. Je souhaite la bienvenue aux 23 nouveaux membres de la délégation. Seuls 13 d'entre nous participaient déjà à ses travaux lors des trois dernières années. C'est donc une délégation très renouvelée qui va élire ce matin son bureau.
Notre ordre du jour appelle l'élection du président de la délégation et la constitution du Bureau.
Conformément à l'alinéa 4 de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret, sauf s'il ne devait y avoir qu'un seul candidat. Je me tourne donc vers vous pour savoir qui sont le ou les candidats à la présidence de notre délégation.
Mme Christine Lavarde. - Je suis candidate.
M. Roger Karoutchi, président. - Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas.
Nous allons donc procéder à un vote à main levée.
Mme Christine Lavarde ayant obtenu l'unanimité, je la proclame président de la délégation à la prospective et, avec mes félicitations pour ce succès, je lui cède immédiatement la place à ce fauteuil.
- Présidence de Mme Christine Lavarde -
Mme Christine Lavarde, président. - Merci pour votre confiance. Nous devons maintenant procéder à la constitution du Bureau de notre délégation.
Nous procédons, dans un premier temps, à la désignation des vice-présidents.
L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour les postes de président et de rapporteur général. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »
En application de ces règles, nous devons nommer douze vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe Les Républicains, trois vice-présidents ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux vice-présidents ; pour le groupe Union Centriste, deux vice-présidents ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, un vice-président ; pour le groupe Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président.
Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents : pour le groupe Les Républicains, M. Daniel Guéret, M. Jean-Raymond Hugonet et Mme Anne Ventalon ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, M. Jean-Jacques Michau et M. Christian Redon-Sarrazy ; pour le groupe Union Centriste, M. Guislain Cambier et Mme Annick Jacquemet ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, Mme Nadège Havet ; pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, Mme Cécile Cukierman ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, Mme Vanina Paoli-Gagin ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, M. Yannick Jadot ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, M. Bernard Fialaire.
Les vice-présidents sont désignés.
Mme Christine Lavarde, président. - Nous procédons, dans un second temps, à la désignation des trois secrétaires à la représentation proportionnelle, en application de l'alinéa 7 de l'article 13 du Règlement du Sénat.
Je vous propose, conformément aux propositions formulées par les groupes, la désignation comme secrétaires : pour le groupe Les Républicains, M. Bruno Belin et M. Stéphane Sautarel ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, M. Rémi Cardon (jusqu'au 31 mars 2025) ; pour le groupe Union Centriste, M. Vincent Delahaye (à partir du 1er avril 2025).
Les secrétaires sont désignés.
Mme Christine Lavarde, président. - J'invite les vice-présidents et secrétaires nouvellement désignés à une réunion du bureau, le mardi 24 octobre 2023, à 18h30. Nous établirons alors une méthode de travail de la délégation ainsi que les thèmes des travaux que nous souhaitons conduire. D'ici là, tous les membres de la délégation sont invités à envoyer sous forme de boîte à idées les sujets qu'ils souhaiteraient voir traiter.
Cette délégation, telle que je la conçois, doit être une délégation hors les murs, qui ne doit pas à proprement parler produire un travail législatif, mais bien un travail de projection vers l'avenir avec l'élaboration de scénarios.
Concernant l'organisation pratique, j'envisage de demander l'autorisation au Président du Sénat de pouvoir organiser des réunions le mardi soir, pour sortir du cadre très contraint des réunions du jeudi matin, ainsi que de pouvoir prévoir l'organisation de réunions en format hybride, les jeudis matin.
La prochaine réunion du bureau sera également l'occasion de discuter de la forme des rendus de la délégation. Jusqu'à présent la délégation fonctionnait en produisant des rapports conséquents (au cours des trois dernières années, la délégation a produit sept rapports) pour lesquels malheureusement seuls les rapporteurs sont impliqués.
Il conviendrait donc de trouver des thèmes permettant à tout le monde de travailler et avec des modes de restitution différents du rapport « classique ». Par exemple, ce pourrait être l'organisation de colloques ou bien la rédaction de notes synthétiques plus percutantes, le tout autour d'un thème global.
M. Bernard Fialaire. - Mardi prochain à 17h30, la commission de la culture auditionne la ministre de la culture. Il faudra veiller à ce que les changements de créneau n'empiètent pas sur les travaux des commissions.
Mme Christine Lavarde, président. - Bien évidemment. C'est pourquoi j'envisage aussi des réunions sous forme de dîners débats, les mardis soir, afin de ne précisément pas empiéter sur les temps parlementaires. Par ailleurs, mon objectif pour les réunions au format hybride du jeudi matin serait de permettre au plus grand nombre d'assister aux auditions de personnalités de grande qualité, quand bien même les membres seraient retenus dans leur circonscription. Ceci évitera de renvoyer une image négative de notre institution par une présence physique insuffisante. Un autre levier pour améliorer l'organisation de nos travaux sera d'établir des calendriers de travail à long terme.
La réunion est close à 8 h 15.