Jeudi 05 octobre 2023
- Présidence de M. Alain Cazabonne, président d'âge -
La réunion est ouverte à 12 heures.
Réunion constitutive
M. Alain Cazabonne, président. - Mes chers collègues, j'ai le privilège d'être le plus ancien d'entre nous et, à ce titre, président d'âge de notre première réunion, dont l'objet est d'élire le président de la commission et d'acter la composition de son Bureau.
On ne sait d'ailleurs jamais trop quoi penser du privilège de l'âge : l'âge est un compromis entre l'état physique, l'état civil et l'état d'esprit. (Sourires.) Je citerai les paroles de Douglas MacArthur : « S'il est vrai que les années rident la peau, c'est le doute qui ride l'âme. Vous serez aussi jeunes que votre enthousiasme, aussi vieux que votre renoncement. [...] Si, un jour, votre coeur [...] devait devenir aussi dur que la pierre, j'aurais la plus grande pitié pour votre âme, devenue celle d'un vieillard. » (Applaudissements.)
Nous avons en cet instant une pensée affectueuse pour les collègues qui ont quitté la commission, soit qu'ils aient décidé de ne pas se représenter, soit que le sort des urnes leur ait été contraire, et nous souhaitons la très bienvenue à ceux qui nous rejoignent - quinze nouveaux : M. Étienne Blanc, Mme Valérie Boyer, M. Jérôme Darras, M. Loïc Hervé, M. Patrice Joly, M. Roger Karoutchi, M. Jean-Baptiste Lemoyne, M. Claude Malhuret, M. Didier Marie, M. Thierry Meignen, M. Akli Mellouli, Mme Évelyne Perrot, M. Jean-Luc Ruelle, M. Jean-Marc Vayssouze-Faure, M. Robert Wienie Xowie.
Très bienvenue à tous !
Nous allons maintenant procéder à l'élection du président de la commission.
Conformément à l'alinéa 4 de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret. La majorité absolue des suffrages exprimés est requise aux deux premiers tours, la majorité relative au troisième tour.
L'élection a lieu au scrutin secret sous la présidence du président d'âge qui proclame les résultats du scrutin, dont le dépouillement est effectué par les deux plus jeunes commissaires présents. J'appelle donc MM. Mickaël Vallet et Loïc Hervé, qui sont nos deux plus jeunes collègues, à me rejoindre.
Vous trouverez devant vous des bulletins vierges sur lesquels vous inscrirez le nom du candidat pour lequel vous votez. Il n'y a pas d'enveloppes prévues pour ce vote.
Nous procéderons par appel nominal par ordre alphabétique.
À l'appel de votre nom, levez la main, puis mettez votre bulletin et, le cas échéant, celui de votre délégant, dans l'urne, qui va circuler. Les commissaires qui ont reçu une délégation le signaleront au moment de leur vote de manière à ce que les secrétaires puissent comptabiliser exactement les votes.
La liste des délégations de vote nous a été transmise par le secrétariat général du Sénat.
M. le président donne lecture des délégations.
M. Alain Cazabonne, président. - Nous allons à présent procéder à l'élection du président de la commission.
M. Hugues Saury. - Le groupe Les Républicains présente la candidature de M. Cédric Perrin.
Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.
M. Alain Cazabonne, président. - Les résultats du premier tour sont les suivants :
Nombre de votants : 47
Bulletins blancs : 2
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 45
Majorité absolue des suffrages exprimés : 24
M. Cédric Perrin ayant obtenu 45 voix, je le proclame élu président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. (Applaudissements.)
Je remercie M. Christian Cambon d'avoir présidé cette commission pendant des années avec une équité et une ouverture d'esprit exceptionnelles. (Applaudissements.)
Je laisse à M. Cédric Perrin le fauteuil pour présider la suite de notre réunion. (Applaudissements.)
- Présidence de M. Cédric Perrin, président -
M. Cédric Perrin, président. - Mes chers collègues, merci infiniment de votre confiance, qui me touche et m'honore. Comptez sur moi pour continuer à porter haut et fort la voix de notre commission et pour vous associer, tous et chacun, aux travaux de la commission. Je voudrais avoir un mot particulier pour saluer l'action, pendant plus de six années, du président Christian Cambon. Il a fait beaucoup pour développer le rayonnement de notre commission et peser sur les dossiers majeurs. Je me réjouis qu'il ait fait le choix de continuer à siéger dans cette commission pour laquelle il a tant oeuvré.
Nous devons sans plus attendre constituer le Bureau de la commission.
Je rappelle l'alinéa 2 de l'article 13 du Règlement : « Le Bureau comprend, outre le président et huit vice-présidents, un secrétaire par fraction de dix membres de leur effectif. » Pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle ; le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe.
Les calculs proportionnels donnent la composition suivante : pour Les Républicains, le président, trois vice-présidents et deux secrétaires ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux vice-présidents et un secrétaire ; pour le groupe Union Centriste, un vice-président et un secrétaire ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, un vice-président ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président.
En application de ces dispositions, les groupes ont fait connaitre leurs choix. La composition du Bureau de la commission est donc la suivante : président, M. Cédric Perrin ; vice-présidents : M. Pascal Allizard, M. Olivier Cadic, Mme Hélène Conway-Mouret, Mme Catherine Dumas, Mme Michelle Gréaume, M. Jean-Noël Guérini, M. Joël Guerriau, M. Jean-Baptiste Lemoyne, M. Akli Mellouli, M. Philippe Paul, M. Rachid Temal ; secrétaires : M. François Bonneau, Mme Vivette Lopez, M. Hugues Saury, M. Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Les vice-présidents et les secrétaires sont désignés. (Applaudissements.)
M. Cédric Perrin, président. - J'adresse à tous les membres du Bureau mes plus vives félicitations ! Je compte sur vous et je vous donne rendez-vous pour une première réunion de Bureau, de mise en route de la commission, le mercredi 11 octobre à 8 heures 45, pour un petit déjeuner de travail.
J'invite désormais chacun des nouveaux sénateurs à se présenter.
Il est procédé à un tour de table.
M. Cédric Perrin, président. - Mes chers collègues, merci encore de votre confiance.
Je m'attacherai à travailler dans la collégialité, dans le respect de chaque sensibilité. D'ores et déjà, je proposerai au Bureau de reconduire la méthode des binômes majorité/opposition, qui permet à vingt-deux de nos collègues d'être rapporteurs budgétaires. Nous avons mesuré une fois encore, au moment de la loi de programmation militaire (LPM), l'apport de cette méthode à la qualité et à l'impact de nos rapports. Je proposerai également au Bureau une répartition proportionnelle des conventions internationales, tout comme des déplacements. Je souhaite que chacun se sente impliqué. J'insiste sur l'investissement qui est attendu des rapporteurs : c'est une charge lourde, en termes d'auditions, de suivi dans la durée, et je vous remercie tous par avance du temps que vous allez y consacrer.
Sur le fond, les sujets sont nombreux et, dans certains cas, pressants : désengagement du Sahel sous la pression, conséquences de la guerre en Ukraine, disparition du Haut-Karabagh. Nous avons bien vu que la conception occidentale de l'ordre international était contestée, pour ne pas dire rejetée, par des pays qui représentent une nette majorité de la population mondiale. C'est l'ensemble de nos représentations qui ne sont plus à jour. Je pense que notre commission peut jouer un rôle important pour favoriser la prise de conscience, dans notre pays, des enjeux internationaux et de défense. Cela passe par nos travaux en commission, mais aussi par nos déplacements sur le terrain, qui sont essentiels. Je ferai mercredi prochain des propositions au Bureau sur ces points.
Le Bureau de la commission fixera rapidement nos grands thèmes d'étude, qui donneront lieu à des rapports d'information en 2024.
Les occasions de travailler ne manqueront pas ! Je m'en réjouis. J'espère pouvoir compter sur votre entière mobilisation.
Je compte relancer, en lien avec Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale, que j'ai déjà rencontré, les coopérations avec nos homologues britanniques et allemands. Je note que les députés allemands semblent désormais plus disposés à ce dialogue. Il est envisagé que nous rencontrions les députés allemands lundi 6 novembre prochain, à Berlin.
Le calendrier prévisionnel vous a été remis. Nous commencerons nos travaux dès la semaine prochaine. Mercredi matin prochain, je vous rendrai compte de la première réunion du Bureau de la commission. L'après-midi, l'audition du ministre des armées marquera le début de notre cycle d'auditions budgétaires.
Je le répète : je souhaite que nous menions un travail collégial et collectif. Mercredi prochain, après la réunion du Bureau, j'aurai l'occasion de vous présenter les objectifs et les sujets sur lesquels nous travaillerons en 2023 et 2024.
La réunion est close à 12 h 35.