Table ronde dans le cadre de l'étude en commun avec la délégation aux droits des femmes sur la parentalité dans les outre-mer :
- Haut conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge (HCFEA) : Mmes Laurence Rioux, secrétaire générale, et Camille Chaserant, conseillère scientifique ;
- Institut national d'études démographiques (INED) : M. Claude-Valentin Marie, conseiller pour l’outre-mer auprès de la direction.

L'audition sera retransmise en direct et en VOD sur le site internet du Sénat.

Table ronde sur le dispositif applicable en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer :
- Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie : M. Louis Mapou, président du Gouvernement de la NC (à confirmer) ;
- Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna : M. Munipoese Muli’aka’aka, président de l’Assemblée territoriale ;
- Aircalin (Air Calédonie International) : M. Didier Tappero, directeur général ;
- Air France : MM. Zoran Jelkic, directeur général long-courrier et Aurélien Gomez, responsable des relations parlementaires;
- Aviation civile de Wallis-et-Futuna SEAC : MM. Dominique Tarjon, directeur du SEAC-WF et Marc Courtel, secrétaire général de l’administration supérieure ;
- Aviation civile de Nouvelle-Calédonie : M. Loïc Robin, directeur (à confirmer).

L'audition sera retransmise en direct et en VOD sur le site internet du Sénat.

Table ronde sur le dispositif applicable en Polynésie française, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer :
- Gouvernement de la Polynésie française : M. Édouard Fritch, président (à confirmer) ;
- Air Tahiti : M. Manate Vivish, directeur général ;
- Air Tahiti Nui : M. Michel Monvoisin, président directeur général ;
- Service d’État de l’aviation civile (SEAC) en Polynésie française : M. Marc Houalla, directeur.

L'audition sera retransmise en direct et en VOD sur le site internet du Sénat.

Table ronde sur le dispositif applicable à La Réunion et à Mayotte, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer :
- Conseil régional de La Réunion : Mme Lorraine Nativel, vice-présidente déléguée à la lutte contre l'illettrisme et aux savoirs de base, à la continuité territoriale et au soutien des jeunes en mobilité, et M. Normane Omarjee, vice-président délégué au désenclavement aérien, maritime et numérique ;
- Conseil départemental de Mayotte : Mme Bibi Chanfi, 5ème vice-présidente, chargée du développement économique et de la coopération décentralisée ;
- Direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien (DSAC-OI) : M Jonathan Gilad, directeur.
- Air Austral : M. Joseph Bréma, président directeur général ;
- Corsair : M. Julien Houdebine, directeur commercial ;
- French Bee : M. Charles-Henry Strauss, directeur des affaires juridiques.

L'audition sera retransmise en direct et en VOD sur le site internet du Sénat.

Table ronde thématique centrée sur le dispositif applicable en Corse, dans le cadre de l'étude sur la continuité territoriale entre l'Hexagone et les outre-mer :
• Collectivité de Corse : Mme Flora Mattei, conseillère exécutive ;
• Office des transports de la Corse (OTC) : MM. Jean-François Santoni, directeur général, et Patrick Antonetti, responsable des départements aérien et maritime ;
• Air France : M. Aurélien Gomez, en charge des relations institutionnelles,  ;
• Air Corsica : M. Luc Bereni, président du directoire ;
• Corsica Linea : M. Pierre-Antoine Villanova, directeur général ;
• La Méridionale : M. Marc Reverchon, président.

La réunion en VOD indexée

Ce jeudi 8 décembre, Mmes Gisèle Jourda et Viviane Malet, rapporteures, ont présenté leur rapport d'information sur la gestion des déchets dans les outre-mer.

Le rapport en ligne

Les 26 recommandations

L'Essentiel

Lien vers la conférence de presse

 La délégation a rendu public son programme de travail pour 2023. Deux thèmes d’étude ont été retenus :

- la continuité territoriale : Guillaume Chevrollier (Les Républicains - Mayenne) et Catherine Conconne (Socialiste, Écologiste et Républicain - Martinique), rapporteurs

- le foncier agricole disponible dans les outre-mer :  Vivette Lopez (Les Républicains - Gard) et Thani Mohamed Soilihi (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants - Mayotte) sur le foncier agricole.

Par ailleurs, un travail conjoint avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sera mené sur la parentalité en outre-mer. Le président Stéphane Artano (Rassemblement Démocratique et Social Européen - Saint-Pierre-et-Miquelon) et Victoire Jasmin (Socialiste, Écologiste et Républicain - Guadeloupe) ont été désignés rapporteurs pour la Délégation aux outre-mer, aux côtés de la présidente Annick Billon (Union Centriste - Vendée) et Elsa Schalck (Les Républicains - Bas-Rhin) pour la Délégation aux droits des femmes.

La délégation a également inscrit plusieurs manifestations à son agenda dont une conférence organisée en commun avec la délégation homologue de l’Assemblée nationale et la Conférence des Bâtonniers sur le thème "L’État de droit et les outre-mer : Quelles réalités ? Quelles perspectives ?" ainsi que plusieurs tables rondes thématiques (formation-attractivité, investissements privés, ancrage régional).

Enfin, après le suivi cette année de son étude sur les risques naturels majeurs, elle s’attachera plus particulièrement l’an prochain au suivi de ses recommandations sur la politique du logement outre-mer, publiées en juillet 2021.

Le communiqué de presse

Le billet Twitter

Dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle des outre-mer, la délégation entendra l'Association des chambres de commerce et de d'industrie des outre-mer (ACCIOM) :
- à 8 heures 45, des représentants des bassins de l’océan Indien et de l’océan Pacifique  :

La réunion  en VOD indexée

- à 11 heures : des représentants du bassin de l’océan Atlantique.

La réunion  en VOD indexée

À l'occasion du prochain Congrès des maires et comme l'an passé, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé le lundi 21 novembre un après-midi d'échanges avec les maires et élus ultramarins au Palais du Luxembourg.

La page internet de la Rencontre

Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité de Martinique, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.

La réunion en VODindexée

Lors de la réunion du jeudi 17 novembre, la délégation définira son programme de travail pour 2023 et procèdera à la nomination de rapporteurs.

Audition de M. Guy Losbar, président du conseil départemental de Guadeloupe, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.

La réunion en VOD indexée

Audition de M. Ben Isssa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.

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Audition de M. Gabriel Serville, président de la collectivité territoriale de Guyane, accompagné de M. Roger Aron, vice-président en charge de l’agriculture, de la pêche, de la souveraineté alimentaire et de l’évolution statutaire, de Mme Samantha Cyriaque, vice-présidente chargée de l’autonomie et du handicap,  de Mme Isabelle Vernet, conseillère territoriale en charge de la réussite scolaire et de la lutte contre le décrochage et de Mme Christiane Barbe, conseillère territoriale en charge de l’agroalimentaire.dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.

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Audition de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
    

La réunion en vidéo indexée

Table ronde sur les aspects fiscaux dans le cadre de la gestion des déchets dans les outre-mer :
– Interco’ Outre-mer : M. Maurice Gironcel, président, et président de la Communauté Intercommunale du Nord de La Réunion (CINOR) ;
– Ministère de l’intérieur et des outre-mer : MM. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques, et Tony Chesneau, chef du bureau de la réglementation économique et fiscale, direction générale des outre-mer (DGOM) ;
– Ministère de la transition écologique et solidaire : M. Jean-François Ossola, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets, direction générale de la prévention des risques ;
– Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique : M. Thibaut Fiévet, chef du bureau en charge de la fiscalité énergétique et environnementale, et Mme Noémie Berl, stagiaire, sous-direction de la fiscalité des transactions, fiscalité énergétiques et environnementale et fiscalité sectorielle ;
– Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (Sidevam 976) : M. Chanoor Cassam, directeur général des services.

Le compte rendu

L'audition en VOD indexée

Audition de MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française, et Gaston Tong Sang, président de l'Assemblée de la Polynésie française, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
   

L'audition en VOD indexée

Dans le cadre de son étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer, la délégation entendra le mardi 18 octobre, M. Louis Mussington, président du conseil territorial de Saint-Martin, puis M. Bernard Briand, président du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon.
     

La réunion en VOD indexée

Dans le cadre de son étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer, la délégation entendra le jeudi 13 octobre M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna.
      

L'audition en VOD indexée

À 9 heures : audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer.

- À 10 heures 15 : table ronde sur les enjeux sanitaires dans le cadre de l'étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer :
. Direction générale des outre-mer : M. Stanislas Alfonsi, adjoint au sous-directeur des politiques publiques (SDPP), et Mme Delphine Colle, cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables ;
. Direction générale de la prévention des risques : MM. Philippe Bodenez, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, et Jean-François Ossola, adjoint à la cheffe du bureau de la planification et de la gestion des déchets (BPGD) ;
. Direction générale de la santé : Mme Caroline Paul, cheffe du bureau environnement extérieur et produits chimiques, et M. François Klein, chef de la mission outre-mer.

- À 11 heures 15 : échange sur le bilan des rapports d’information de la délégation sur les risques naturels majeurs outre-mer.
        

Le compte rendu de l'audition sur les enjeux sanitaires

La réunion en VOD indexée

Dans le cadre de son étude sur l'évolution institutionnelle outre-mer, la délégation entendra le mardi 11 octobre M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy.

L'audition VOD indexée

Le jeudi 6 octobre 2022, la délégation a entendu M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer.

Le compte rendu de l'audition 

Lien vers la réunion en VOD indexée

À la demande de la délégation, un débat  en séance publique sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale s'est tenu le mercredi 5 octobre.

Au cours de ce débat, ont pris la parole, M. Stéphane Artano, président de la délégation, M. Philippe Follio, Mmes Annick Petrus et Marie-Laure Phinera-Horth, les rapporteurs, et 13 sénateurs dont M. Dominique Théophile, Mme Gisèle Jourda, M. Guillaume Chevrollier, Mme Victoire Jasmin, Lana Tetuanui, et Viviane Artigalas, M. Dominique de Legge et Mme Vivette Lopez, membres de la délégation.

La séance publique en VOD

Le 4 octobre 2022, un débat en séance publique a été organisé sur les conclusions du rapport « Abysses : la dernière frontière ? », à la demande de la mission d’information « Exploration, protection et exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? ».

Le débat a été introduit par le rapporteur de la mission d’information, M. Teva Rohfritsch, et conclu par M. Michel Canévet, président de la mission d’information. Plusieurs membres de la délégation sont intervenus dans le débat : M. Philippe Folliot et Stéphane Artano,  Mme Micheline Jacques, M. Michel Dennemont et Mme Nassimah Dindar.

La séance publique en VOD