Subdivision Amendement Auteur Objet résumé
Article 1er Amt n° COM-1 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 1er Amt n° COM-2 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 1er Amt n° COM-3 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 1er Amt n° COM-4 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 1er Amt n° COM-7 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 1er Amt n° COM-81 M. BAS, rapporteur

Délai d'opposition au remplacement d’un membre du Bureau 

Article 1er Amt n° COM-82 M. BAS, rapporteur

Coordination

Article 2 Amt n° COM-8 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 2 Amt n° COM-84 M. BAS, rapporteur

Moment de référence auquel s'apprécie la situation des groupes minoritaires ou d'opposition pour l'attribution de droits spécifiques

Article 2 Amt n° COM-85 M. BAS, rapporteur

Coordination 

Article 2 Amt n° COM-86 M. BAS, rapporteur

Coordination et rédactionnel

Article 2 Amt n° COM-9 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 3 Amt n° COM-87 M. BAS, rapporteur

Rédactionnel 

Article 3 Amt n° COM-88 M. BAS, rapporteur

Délai d'opposition au remplacement d’un membre du Bureau d'une commission

Article 4 Amt n° COM-89 M. BAS, rapporteur

Entrée en vigueur de la réforme des organismes extérieurs au Parlement (OEP) - Présentation de l'activité des membres des OEP 

Article 4 Amt n° COM-13 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 5 Amt n° COM-90 M. BAS, rapporteur

Rédactionnel

Article 5 Amt n° COM-14 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel 

Article 6 Amt n° COM-20 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 6 Amt n° COM-91 M. BAS, rapporteur

Remplacement des membres des bureaux des commissions en cas de vacances

Article 6 Amt n° COM-21 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel 

Article 6 Amt n° COM-92 M. BAS, rapporteur

Coordination 

Article 6 Amt n° COM-38 rect. M. MASSON

Envoi de la convocation des réunions de commission au secrétariat de la RASNAG

Article 8 Amt n° COM-93 M. BAS, rapporteur

Communication à la presse des travaux d'une commission sur décision de son président

Article 8 Amt n° COM-94 M. BAS, rapporteur

Rédactionnel

Article 8 Amt n° COM-96 rect. M. BAS, rapporteur

Compétence du président de la commission des finances pour fournir au président des commissions un avis sur la recevabilité financière des amendements de commission

Article 8 Amt n° COM-95 M. BAS, rapporteur

Clarification (contrôle de la recevabilité au regard des dis positons organiques financières et sociales)

Article 9 Amt n° COM-97 M. BAS, rapporteur

Participation des commissions permanentes aux travaux de la commission des finances

Article 10 Amt n° COM-33 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Application des lois

Article 10 Amt n° COM-98 M. BAS, rapporteur

Avis donné sur certaines nominations

Article 10 Amt n° COM-99 M. BAS, rapporteur

Clarification concernant les missions d'information

Article 12 Amt n° COM-100 M. BAS, rapporteur

Liste des documents mis en ligne sur le site internet du Sénat 

Article 12 Amt n° COM-101 M. BAS, rapporteur

Possibilité pour le Bureau du Sénat de déléguer le contrôle de recevabilité des textes d’initiative sénatoriale à certains de ses membres

Article 13 Amt n° COM-102 M. BAS, rapporteur

Suppression de la transmission mensuelle à la Conférence des Présidents de la liste des auditions des commissions

Article 13 Amt n° COM-103 M. BAS, rapporteur

Coordination

Article 13 Amt n° COM-104 M. BAS, rapporteur

Correction d'une erreur matérielle

Article 13 Amt n° COM-105 M. BAS, rapporteur

Procédure de "discussion immédiate": précision du texte servant de base à la discussion

Article 14 Amt n° COM-106 M. BAS, rapporteur

Jours de séance supplémentaires de droit à la demande du gouvernement hors de ceux où le Sénat tient habituellement Séance

Article 14 Amt n° COM-107 M. BAS, rapporteur

Coordination

Article 15 Amt n° COM-108 M. BAS, rapporteur

Correction d'une référence obsolète

Article 15 Amt n° COM-109 M. BAS, rapporteur

Vote par division

Article 15 Amt n° COM-67 M. GRAND

Fixation de la durée des explications de vote à 2'30 par renvoi à la règle générale des temps de parole en séance

Article 15 Amt n° COM-110 M. BAS, rapporteur

Seconde délibération à la demande de la commission

Article 15 Amt n° COM-111 M. BAS, rapporteur

Correction d'erreurs matérielles.

Article 15 Amt n° COM-69 M. GRAND

Explications de vote sur les motions

Article 15 Amt n° COM-112 M. BAS, rapporteur

Compétence du Président de la commission des finances dans le contrôle de recevabilité financière

Article 15 Amt n° COM-113 M. BAS, rapporteur

Compétence du président de la commission des affaires sociales pour le contrôle de la recevabilité sociale

Article 15 Amt n° COM-114 M. BAS, rapporteur

Rédactionnel

Article 15 Amt n° COM-115 M. BAS, rapporteur

Clarification de la procédure de vote par parties des PLFSS et PLFSSR

Article 15 Amt n° COM-116 M. BAS, rapporteur

Rectification d'une erreur matérielle

Article 17 Amt n° COM-27 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel

Article 17 Amt n° COM-28 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel 

Article 17 Amt n° COM-117 M. BAS, rapporteur

Coordination

Article 19 Amt n° COM-118 M. BAS, rapporteur

Mise en œuvre du scrutin électronique

Article 20 Amt n° COM-119 M. BAS, rapporteur

Délégation de vote

Article 22 Amt n° COM-79 rect. M. BIZET

Mission de veille contre les « surtranspositions » confiée  à la commission des affaires européennes

Article 23 Amt n° COM-120 M. BAS, rapporteur

Recevabilité des questions écrites et orales

Article 25 Amt n° COM-121 M. BAS, rapporteur

Suppression du feuilleton des pétitions

Article 26 Amt n° COM-56 rect. bis Mme GATEL

Lutte contre le harcèlement

Article 26 Amt n° COM-122 M. BAS, rapporteur

Rédactionnel

Article 26 Amt n° COM-30 M. SUEUR  (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Rédactionnel