Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : PLF pour 2020

Seconde partie

Mission Écologie, développement et mobilité durables

1ère lecture

M. Jean-François HUSSON

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
Mme Christine LAVARDE

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Vincent CAPO-CANELLAS

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Daniel GREMILLET

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Jean-Pierre CORBISEZ

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Didier MANDELLI

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
Mme Nicole BONNEFOY

rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Michel VASPART

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Pierre MÉDEVIELLE

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Guillaume CHEVROLLIER

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
M. Hervé MAUREY

président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5'
1. M. Frédéric MARCHAND

(RDPI)

7'
2. M. Guillaume GONTARD

(NI)

6'
3. M. Jérôme BIGNON

(Les Indépendants)

6'
4. M. Jean-François LONGEOT

(UC)

4'
5. M. Stéphane PIEDNOIR

(NI)

5'
6. M. Roland COURTEAU

(SER)

4'
7. M. Ronan DANTEC

(NI)

6'
8. Mme Denise SAINT-PÉ

(NI)

4'
9. Mme Brigitte LHERBIER

(Les Républicains)

5'
10. M. Olivier JACQUIN

(NI)

6'
11. M. Jean-Pierre GRAND

(Les Indépendants)

4'
__
Total :

57'
Mme Élisabeth BORNE

ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-526

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-522

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-205 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-224 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Amt n° II-204 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-199

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-178 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MAUREY

Sort : Adopté
Amt n° II-223 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Retiré
Amt n° II-136

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-140

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-201

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-138

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-137

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-141

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-139

Alinéa :

Auteur : Mme Martine FILLEUL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-142

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-200 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-208

Alinéa :

Auteur : M. DAUNIS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-209

Alinéa :

Auteur : M. DAUNIS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-55 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort : Adopté
Amt n° II-191

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Adopté
Amt n° II-202 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-211 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CABANEL

Sort : Rejeté
Amt n° II-222 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Amt n° II-207 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-163 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Adopté
Amt n° II-125 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Retiré
Amt n° II-109 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN

Sort : Adopté
Amt n° II-179

Alinéa :

Auteur : Mme SCHILLINGER

Sort : Non soutenu
Amt n° II-124 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Retiré
Amt n° II-206

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-243 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LONGEOT

Sort : Retiré
Amt n° II-203 rect.

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-192

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Éliane ASSASSI
2. Mme Angèle PRÉVILLE

Adoption conforme

Amt n° II-197

Alinéa :

Auteur : M. COURTEAU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-172 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAFON

Sort : Retiré
Amt n° II-150 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LIENEMANN

Sort : Non soutenu
Amt n° II-234 rect.

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Non soutenu
Amt n° II-149 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LIENEMANN

Sort : Non soutenu
Amt n° II-233 rect.

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Non soutenu
Amt n° II-151 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LIENEMANN

Sort : Non soutenu
Amt n° II-235 rect.

Alinéa :

Auteur : M. JOMIER

Sort : Non soutenu
Amt n° II-167 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LAFON

Sort : Rejeté
Amt n° II-128

Alinéa :

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° II-190

Alinéa :

Auteur : M. BÉRIT-DÉBAT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-194

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-171 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LAFON

Sort : Adopté
Amt n° II-195

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-196

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-188

Alinéa :

Auteur : M. BÉRIT-DÉBAT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-129

Alinéa :

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° II-174 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° II-212

Alinéa :

Auteur : M. JACQUIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-143

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-189

Alinéa :

Auteur : M. Joël BIGOT

Sort : Rejeté
Amt n° II-193

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-127

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-11

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. CAPO-CANELLAS (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-66

Alinéa :

Auteur : M. SOL

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page

Amendements : 71 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Projet de loi : PLF pour 2020

Discussion générale

Article 38 (crédits de la mission)

Article 38 (crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article 76

Articles additionnels après Article 76

Article 76 bis

Article 76 ter

Article 76 quater

Article 76 quinquies

Article additionnel après Article 76 quinquies