ZIANE (Adel)
sénateur (Seine-Saint-Denis)
SER

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Membre titulaire du Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou le 12 février 2024.
Membre titulaire du Conseil national des villes le 12 février 2024.
Membre de la mission d'information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences » le 28 février 2024.

DÉPÔTS
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête  sur les politiques publiques face aux opérations d'influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l'étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d'entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté [n° 242 (2023-2024)] (16 janvier 2024) - Affaires étrangères et coopération - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local [n° 263 (2023-2024)] (18 janvier 2024) - Collectivités territoriales - Société.
Proposition de loi visant à faciliter une gestion durable et apaisée de l'eau [n° 282 (2023-2024)] (25 janvier 2024) - Collectivités territoriales - Environnement - Société.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la construction du revenu agricole et des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire [n° 295 (2023-2024)] (30 janvier 2024) - Agriculture et pêche - Questions sociales et santé - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à créer un livret d'épargne défense souveraineté [n° 353 (2023-2024)] (20 février 2024) - Défense - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à inscrire les élus locaux sur la liste des salariés protégés [n° 358 (2023-2024)] (26 février 2024) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution - Société - Travail.
Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans [n° 360 (2023-2024)] (26 février 2024) - Questions sociales et santé - Société - Travail.
Proposition de loi visant à garantir la sécurité alimentaire des jeunes de dix-huit à vingt-cinq ans [n° 408 (2023-2024)] (8 mars 2024) - Famille - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi tendant à créer une agence d'évaluation des politiques publiques dans les outre-mer [n° 432 (2023-2024)] (15 mars 2024) - Outre-mer - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à appliquer le scrutin de liste paritaire à toutes les communes [n° 444 (2023-2024)] (20 mars 2024) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à autoriser le remboursement de la licence sportive sur prescription médicale [n° 468 (2023-2024)] (26 mars 2024) - Questions sociales et santé - Sports - Sécurité sociale.
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat [n° 471 (2023-2024)] (27 mars 2024) - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à reconnaître la minorité comme un facteur de discrimination pour promouvoir une société ouverte aux enfants [n° 487 (2023-2024)] (28 mars 2024) - Société.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités de l'État dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques sanitaires associés [n° 517 (2023-2024)] (5 avril 2024) - Pouvoirs publics et Constitution - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves [n° 542 (2023-2024)] (12 avril 2024) - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social [n° 549 (2023-2024)] (19 avril 2024) - Fonction publique - Questions sociales et santé - Société - Travail.
Proposition de loi visant à permettre le cumul de circonstances aggravantes en matière de viol et à adapter les peines encourues à la gravité du viol commis [n° 589 (2023-2024)] (10 mai 2024) - Justice - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo).
Réunion du jeudi 25 janvier 2024 (délégation aux droits des femmes) : Audition de M. Nicolas Grivel, directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf).
Réunion du mercredi 7 février 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe.
Réunion du mercredi 20 mars 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Laurence Bertrand Dorléac, présidente de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP).
Réunion du mercredi 27 mars 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
 (MI Architectes bâtiments de France) : Réunion constitutive.
Réunion du jeudi 28 mars 2024 (MI Architectes bâtiments de France) : Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture.
 (délégation aux droits des femmes) : Examen du rapport d'information de Mmes Colombe Brossel et Béatrice Gosselin sur les familles monoparentales.
Réunion du mercredi 3 avril 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Réunion du mercredi 10 avril 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : La question de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République.
Réunion du mardi 7 mai 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Jean-Michel Roussier, président du Havre Athletic Club.
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Pierre Maes, consultant spécialiste des droits TV, ancien directeur des acquisitions de droits sportifs pour les filiales internationales de Canal+.
Réunion du mercredi 15 mai 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement catholique.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Question orale sans débat sur les déserts médicaux en Seine-Saint-Denis - (1er février 2024) : p. 592

AESCHLIMANN (Marie-Do), p. 1
ALLIZARD (Pascal), p. 1
ANGLARS (Jean-Claude), p. 1
ANTOINE (Jocelyne), p. 1
APOURCEAU-POLY (Cathy), p. 1
ARNAUD (Jean-Michel), p. 1
ARTIGALAS (Viviane), p. 1
ATTAL (Gabriel), p. 1
BACCHI (Jérémy), p. 1
BACCI (Jean), p. 1
BANSARD (Jean-Pierre), p. 1
BARROS (Pierre), p. 1
BARROT (Jean-Noël), p. 1
BAS (Philippe), p. 1
BAZIN (Arnaud), p. 1
BÉCHU (Christophe), p. 1
BÉLIM (Audrey), p. 1
BELIN (Bruno), p. 1
BELLAMY (Marie-Jeanne), p. 1
BELLOUBET (Nicole), p. 1
BELLUROT (Nadine), p. 1
BELRHITI (Catherine), p. 1
BENARROCHE (Guy), p. 1
BERGÉ (Aurore), p. 1
BERTHET (Martine), p. 1
BERVILLE (Hervé), p. 1
BILHAC (Christian), p. 1
BILLON (Annick), p. 1
BITZ (Olivier), p. 1
BLANC (Étienne), p. 1
BLANC (Grégory), p. 1
BLANC (Jean-Baptiste), p. 1
BLATRIX CONTAT (Florence), p. 1
BLEUNVEN (Yves), p. 1
BOCQUET (Éric), p. 1
BONFANTI-DOSSAT (Christine), p. 1
BONHOMME (François), p. 1
BONNEAU (François), p. 1
BONNECARRÈRE (Philippe), p. 1
BONNEFOY (Nicole), p. 1
BONNUS (Michel), p. 1
BORCHIO FONTIMP (Alexandra), p. 1
BOUAD (Denis), p. 1
BOUCHET (Gilbert), p. 1
BOURCIER (Corinne), p. 1
BOURGI (Hussein), p. 1
BOYER (Jean-Marc), p. 1
BOYER (Valérie), p. 1
BRAULT (Jean-Luc), p. 1
BRIQUET (Isabelle), p. 1
BRISSON (Max), p. 1
BROSSAT (Ian), p. 1
BROSSEL (Colombe), p. 1
BRULIN (Céline), p. 1
BRUYEN (Christian), p. 1
BUFFET (François-Noël), p. 1
BUIS (Bernard), p. 1
BURGOA (Laurent), p. 1
BUVAL (Frédéric), p. 1
CABANEL (Henri), p. 1
CADEC (Alain), p. 1
CADIC (Olivier), p. 1
CAMBIER (Guislain), p. 1
CAMBON (Christian), p. 1
CANALÈS (Marion), p. 1
CANAYER (Agnès), p. 1
CANÉVET (Michel), p. 1
CAPO-CANELLAS (Vincent), p. 1
CAPUS (Emmanuel), p. 1
CARDON (Rémi), p. 1
CARLOTTI (Marie-Arlette), p. 1
CARRÈRE-GÉE (Marie-Claire), p. 1
CARRÈRE (Maryse), p. 1
CAZABONNE (Alain), p. 1
CAZEBONNE (Samantha), p. 1
CAZENAVE (Thomas), p. 1
CHAILLOU (Christophe), p. 1
CHAIN-LARCHÉ (Anne), p. 1
CHAIZE (Patrick), p. 1
CHANTREL (Yan), p. 1
CHASSEING (Daniel), p. 1
CHATILLON (Alain), p. 1
CHAUVET (Patrick), p. 1
CHEVALIER (Cédric), p. 1
CHEVROLLIER (Guillaume), p. 1
de CIDRAC (Marta), p. 1
CIGOLOTTI (Olivier), p. 1
CIUNTU (Marie-Carole), p. 1
CONCONNE (Catherine), p. 1
CONWAY-MOURET (Hélène), p. 1
CORBIÈRE NAMINZO (Evelyne), p. 1
CORBISEZ (Jean-Pierre), p. 1
COUILLARD (Bérangère), p. 1
COURTIAL (Édouard), p. 1
COZIC (Thierry), p. 1
CUKIERMAN (Cécile), p. 1
CUYPERS (Pierre), p. 1
DANIEL (Karine), p. 1
DANTEC (Ronan), p. 1
DARCOS (Laure), p. 1
DARMANIN (Gérald), p. 1
DARNAUD (Mathieu), p. 1
DARRAS (Jérôme), p. 1
DATI (Rachida), p. 1
DAUBET (Raphaël), p. 1
DAUBRESSE (Marc-Philippe), p. 1
DELAHAYE (Vincent), p. 1
DELATTRE (Nathalie), p. 1
DELCROS (Bernard), p. 1
DEMAS (Patricia), p. 1
DEMILLY (Stéphane), p. 1
DESEYNE (Chantal), p. 1
DEVÉSA (Brigitte), p. 1
DEVINAZ (Gilbert-Luc), p. 1
DHERSIN (Franck), p. 1
DI FOLCO (Catherine), p. 1
DOINEAU (Élisabeth), p. 1
DOSSUS (Thomas), p. 1
DREXLER (Sabine), p. 1
DUFFOURG (Alain), p. 1
DUMAS (Catherine), p. 1
DUMONT (Françoise), p. 1
DUPLOMB (Laurent), p. 1
DUPOND-MORETTI (Éric), p. 1
DURAIN (Jérôme), p. 1
DURANTON (Nicole), p. 1
DUROX (Aymeric), p. 1
DUSSOPT (Olivier), p. 1
ÉBLÉ (Vincent), p. 1
EL HAÏRY (Sarah), p. 1
ESPAGNAC (Frédérique), p. 1
ESTROSI SASSONE (Dominique), p. 1
EUSTACHE-BRINIO (Jacqueline), p. 1
EVREN (Agnès), p. 1
FAGNEN (Sébastien), p. 1
FARGEOT (Daniel), p. 1
FAURE (Dominique), p. 1
FAVREAU (Gilbert), p. 1
FÉRAUD (Rémi), p. 1
FÉRET (Corinne), p. 1
FERNIQUE (Jacques), p. 1
FERRARI (Marina), p. 1
FESNEAU (Marc), p. 1
FIALAIRE (Bernard), p. 1
FICHET (Jean-Luc), p. 1
FIRMIN LE BODO (Agnès), p. 1
FLORENNES (Isabelle), p. 1
FOLLIOT (Philippe), p. 1
FOUASSIN (Stéphane), p. 1
FRASSA (Christophe-André), p. 1
GACQUERRE (Amel), p. 1
GARNIER (Laurence), p. 1
GATEL (Françoise), p. 1
GAY (Fabien), p. 1
GENET (Fabien), p. 1
GERBAUD (Frédérique), p. 1
GILLÉ (Hervé), p. 1
GIRARDIN (Annick), p. 1
GOLD (Éric), p. 1
GONTARD (Guillaume), p. 1
GOSSELIN (Béatrice), p. 1
GOULET (Nathalie), p. 1
GOY-CHAVENT (Sylvie), p. 1
GRAND (Jean-Pierre), p. 1
GRÉAUME (Michelle), p. 1
GRÉGOIRE (Olivia), p. 1
GREMILLET (Daniel), p. 1
GROSPERRIN (Jacques), p. 1
GROSVALET (Philippe), p. 1
GRUNY (Pascale), p. 1
GUERET (Daniel), p. 1
GUÉRINI (Jean-Noël), p. 1
GUERINI (Stanislas), p. 1
GUERRIAU (Joël), p. 1
GUÉVENOUX (Marie), p. 1
GUHL (Antoinette), p. 1
GUIDEZ (Jocelyne), p. 1
GUILLOTIN (Véronique), p. 1
GUIOL (André), p. 1
HARRIBEY (Laurence), p. 1
HAVET (Nadège), p. 1
HAYE (Ludovic), p. 1
HENNO (Olivier), p. 1
HERVÉ (Loïc), p. 1
HERZOG (Christine), p. 1
HINGRAY (Jean), p. 1
HOCHART (Joshua), p. 1
HOUPERT (Alain), p. 1
HUGONET (Jean-Raymond), p. 1
HUSSON (Jean-François), p. 1
IACOVELLI (Xavier), p. 1
IMBERT (Corinne), p. 1
JACQUEMET (Annick), p. 1
JACQUES (Micheline), p. 1
JACQUIN (Olivier), p. 1
JADOT (Yannick), p. 1
JEANSANNETAS (Éric), p. 1
JOLY (Patrice), p. 1
JOMIER (Bernard), p. 1
JOSENDE (Lauriane), p. 1
JOSEPH (Else), p. 1
JOURDA (Gisèle), p. 1
JOURDA (Muriel), p. 1
JOUVE (Mireille), p. 1
JOYANDET (Alain), p. 1
KANNER (Patrick), p. 1
KAROUTCHI (Roger), p. 1
KASBARIAN (Guillaume), p. 1
KERN (Claude), p. 1
KERROUCHE (Éric), p. 1
KHALIFÉ (Khalifé), p. 1
KHATTABI (Fadila), p. 1
KLINGER (Christian), p. 1
KULIMOETOKE (Mikaele), p. 1
de LA GONTRIE (Marie-Pierre), p. 1
de LA PROVÔTÉ (Sonia), p. 1
LAFON (Laurent), p. 1
LAHELLEC (Gérard), p. 1
LAMÉNIE (Marc), p. 1
LAOUEDJ (Ahmed), p. 1
LARCHER (Gérard), p. 1
LASSARADE (Florence), p. 1
LAUGIER (Michel), p. 1
LAURENT (Daniel), p. 1
LAVARDE (Christine), p. 1
LE MAIRE (Bruno), p. 1
LEBEC (Marie), p. 1
LECORNU (Sébastien), p. 1
LEFÈVRE (Antoine), p. 1
de LEGGE (Dominique), p. 1
LE GLEUT (Ronan), p. 1
LE HOUEROU (Annie), p. 1
LEMOYNE (Jean-Baptiste), p. 1
LERMYTTE (Marie-Claude), p. 1
LEROY (Henri), p. 1
LE RUDULIER (Stéphane), p. 1
LESCURE (Roland), p. 1
LEVI (Pierre-Antoine), p. 1
LÉVRIER (Martin), p. 1
LINKENHELD (Audrey), p. 1
LOISIER (Anne-Catherine), p. 1
LONGEOT (Jean-François), p. 1
LOPEZ (Vivette), p. 1
LOUAULT (Vincent), p. 1
LOZACH (Jean-Jacques), p. 1
LUBIN (Monique), p. 1
LUREL (Victorin), p. 1
MALET (Viviane), p. 1
MALHURET (Claude), p. 1
MANDELLI (Didier), p. 1
MARC (Alain), p. 1
de MARCO (Monique), p. 1
MARGATÉ (Marianne), p. 1
MARIE (Didier), p. 1
MARSEILLE (Hervé), p. 1
MARTIN (Pascal), p. 1
MARTIN (Pauline), p. 1
MASSET (Michel), p. 1
MAUREY (Hervé), p. 1
MÉDEVIELLE (Pierre), p. 1
MEIGNEN (Thierry), p. 1
MELLOULI (Akli), p. 1
MENONVILLE (Franck), p. 1
MERCIER (Marie), p. 1
MÉRILLOU (Serge), p. 1
MICHALLET (Damien), p. 1
MICHAU (Jean-Jacques), p. 1
MICOULEAU (Brigitte), p. 1
MILON (Alain), p. 1
MIRALLÈS (Patricia), p. 1
MIZZON (Jean-Marie), p. 1
MOHAMED SOILIHI (Thani), p. 1
MONIER (Marie-Pierre), p. 1
MONTAUGÉ (Franck), p. 1
de MONTGOLFIER (Albéric), p. 1
MORIN-DESAILLY (Catherine), p. 1
MOSCOVICI (Pierre), p. 1
MOUILLER (Philippe), p. 1
MULLER-BRONN (Laurence), p. 1
NADILLE (Solanges), p. 1
NARASSIGUIN (Corinne), p. 1
NATUREL (Georges), p. 1
NÉDÉLEC (Anne-Marie), p. 1
de NICOLAY (Louis-Jean), p. 1
NOËL (Sylviane), p. 1
NOUGEIN (Claude), p. 1
OLLIVIER (Mathilde), p. 1
OMAR OILI (Saïd), p. 1
OUDÉA-CASTÉRA (Amélie), p. 1
OUIZILLE (Alexandre), p. 1
OUZOULIAS (Pierre), p. 1
PACCAUD (Olivier), p. 1
PANNIER-RUNACHER (Agnès), p. 1
PANTEL (Guylène), p. 1
PANUNZI (Jean-Jacques), p. 1
PAOLI-GAGIN (Vanina), p. 1
PARIGI (Paul Toussaint), p. 1
PATIENT (Georges), p. 1
PATRIAT (François), p. 1
PAUL (Philippe), p. 1
PAUMIER (Jean-Gérard), p. 1
PELLEVAT (Cyril), p. 1
PERNOT (Clément), p. 1
PERRIN (Cédric), p. 1
PERROT (Évelyne), p. 1
PETRUS (Annick), p. 1
PHINERA-HORTH (Marie-Laure), p. 1
PIEDNOIR (Stéphane), p. 1
PILLEFER (Bernard), p. 1
PLA (Sebastien), p. 1
PLUCHET (Kristina), p. 1
POINTEREAU (Rémy), p. 1
PONCET MONGE (Raymonde), p. 1
POUMIROL (Émilienne), p. 1
PRIMAS (Sophie), p. 1
PUISSAT (Frédérique), p. 1
RAMBAUD (Didier), p. 1
RAPIN (Jean-François), p. 1
RAVIER (Stéphane), p. 1
RAYNAL (Claude), p. 1
REDON-SARRAZY (Christian), p. 1
REICHARDT (André), p. 1
RENAUD-GARABEDIAN (Évelyne), p. 1
RETAILLEAU (Bruno), p. 1
RETAILLEAU (Sylvie), p. 1
REYNAUD (Hervé), p. 1
RICHARD (Olivia), p. 1
RICHER (Marie-Pierre), p. 1
RIETMANN (Olivier), p. 1
ROBERT (Sylvie), p. 1
ROCHETTE (Pierre Jean), p. 1
ROHFRITSCH (Teva), p. 1
ROIRON (Pierre-Alain), p. 1
ROJOUAN (Bruno), p. 1
ROMAGNY (Anne-Sophie), p. 1
ROS (David), p. 1
ROSSIGNOL (Laurence), p. 1
ROUX (Jean-Yves), p. 1
RUELLE (Jean-Luc), p. 1
SAINT-PÉ (Denise), p. 1
SALMON (Daniel), p. 1
SAURY (Hugues), p. 1
SAUTAREL (Stéphane), p. 1
SAVIN (Michel), p. 1
SAVOLDELLI (Pascal), p. 1
SCHALCK (Elsa), p. 1
SCHILLINGER (Patricia), p. 1
SÉJOURNÉ (Stéphane), p. 1
SENÉE (Ghislaine), p. 1
SIDO (Bruno), p. 1
SILVANI (Silvana), p. 1
SOL (Jean), p. 1
SOLLOGOUB (Nadia), p. 1
SOMON (Laurent), p. 1
SOUYRIS (Anne), p. 1
STANZIONE (Lucien), p. 1
SZCZUREK (Christopher), p. 1
SZPINER (Francis), p. 1
TABAROT (Philippe), p. 1
TEMAL (Rachid), p. 1
TETUANUI (Lana), p. 1
THÉOPHILE (Dominique), p. 1
THEVENOT (Prisca), p. 1
TISSOT (Jean-Claude), p. 1
UZENAT (Simon), p. 1
VALENTE LE HIR (Sylvie), p. 1
VALLET (Mickaël), p. 1
VALLETOUX (Frédéric), p. 1
VANLERENBERGHE (Jean-Marie), p. 1
VARAILLAS (Marie-Claude), p. 1
VAUTRIN (Catherine), p. 1
VAYSSOUZE-FAURE (Jean-Marc), p. 1
VENTALON (Anne), p. 1
VÉRAN (Olivier), p. 1
VERGRIETE (Patrice), p. 1
VÉRIEN (Dominique), p. 1
VERMEILLET (Sylvie), p. 1
VERZELEN (Pierre-Jean), p. 1
VIAL (Cédric), p. 1
VOGEL (Jean Pierre), p. 1
VOGEL (Louis), p. 1
VOGEL (Mélanie), p. 1
WATTEBLED (Dany), p. 1
WEBER (Michaël), p. 1
XOWIE (Robert Wienie), p. 1
ZACHAROPOULOU (Chrysoula), p. 1
ZIANE (Adel), p. 1