Semaine du 29 avril 2024
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le
temps de pause méridienne - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du
texte de la commission
Hommage à Guy-Dominique Kennel
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Semaine du 8 avril 2024
La question de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur -
Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme
Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du
Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Examen des
amendements au texte de la commission
Semaine du 1er avril 2024
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Examen du rapport
et du texte de la commission
Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de
la jeunesse
Semaine du 25 mars 2024
Questions diverses
Mission d'information relative à l'antisémitisme dans
l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé
de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de
Paris
Semaine du 18 mars 2024
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou
bénéficiant de financements publics - Examen des amendements au texte de la
commission
Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à
simplifier la vie associative - Désignation des candidats pour faire partie de
la commission mixte paritaire
Audition de M. Paul de Sinety, délégué général à la langue française et
aux langues de France
Audition de Mme Laurence Bertrand Dorléac, présidente de la Fondation
nationale des sciences politiques (FNSP)
Semaine du 11 mars 2024
Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la culture
Questions diverses
Proposition de loi visant à renforcer le service civique - Désignation
d'un rapporteur
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir
l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen des
amendements au texte de la commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à
pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou
bénéficiant de financements publics - Examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 4 mars 2024
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes Examen du
rapport et vote sur les recommandations
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir
l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Examen du
rapport et du texte de la commission
Semaine du 26 février 2024
La situation du secteur associatif - Audition de Mme Chantal Bruneau,
vice-présidente du Haut Conseil à la vie associative, MM. Mickaël Huet,
délégué général du Mouvement associatif et François Bouchon, président
de France Bénévolat
Semaine du 12 février 2024
Proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par
une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics -
Désignation d'une rapporteure
Audition de Mme Marie-George Buffet et de M. Stéphane Diagana, co-présidents
du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans
le sport
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
- Examen des amendements au texte de la commission
Questions diverses
Semaine du 5 février 2024
Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à
simplifier la vie associative - Désignation d'un rapporteur
Missions d'information consacrées à la situation de la francophonie à
l'aube du 30ème anniversaire de la loi Toubon, aux modalités de formation
et place et rôle des enseignants, aux problématiques associées à la
constitution d'une société commerciale par la Ligue de football
professionnel, à l'évaluation des dispositions de la loi LCAP, et à
l'évaluation territoriale du dispositif « 30 minutes d'activité
physique quotidienne à l'école » - Désignation de rapporteurs
Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de
l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
- Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 29 janvier 2024
Audition de M. Sébastien Cavalier, président de la SAS pass Culture
Semaine du 22 janvier 2024
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps
méridien - Examen de l'amendement au texte de la commission
Audition de MM. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement
chargé de France 2030, Antoine Petit, président-directeur général du Centre
national de la recherche scientifique (CNRS) et Didier Samuel,
président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la
recherche médicale (Inserm)
Semaine du 15 janvier 2024
Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France
- Désignation d'un rapporteur
Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques
et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et
Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des
ouvrages olympiques (Solideo)
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps
méridien - Examen du rapport et du texte de la commission
Semaine du 18 décembre 2023
Droit d'auteur face au défi de l'intelligence artificielle -
Audition
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Semaine du 11 décembre 2023
Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de
l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps
méridien - Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de
régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de Mme Céline Berthon, directrice générale adjointe de la police nationale
et M. André Petillot, major général de la gendarmerie nationale
Semaine du 4 décembre 2023
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes
extra-parlementaires
Situation et l'avenir des écoles supérieures d'art - Audition de MM.
Pierre Oudart, auteur du rapport relatif aux écoles supérieures d'art
territoriales, établi à la demande de la ministre de la Culture, Cédric
Loire, co-président de l'Association nationale des écoles supérieures
d'art et design publiques (ANdÉA), et Mme Ulrika Byttner, co-présidente
de l'ANdÉA
Semaine du 27 novembre 2023
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la restitution
des restes humains appartenant aux collections publiques - Désignation des
candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'action
extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement
technique agricole - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la presse - Examen
du rapport pour avis
Semaine du 20 novembre 2023
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen des
amendements au texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au compte de concours
financier « avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement
scolaire - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la création, la
transmission des savoirs et la démocratisation de la culture - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de
l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Semaine du 13 novembre 2023
Guerre Israël-Hamas - Audition de MM. Fabrice Fries, président-directeur
général, et Phil Chetwynd, directeur de l'information de l'Agence
France-Presse
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Examen du
rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au livre et aux
industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au sport - Examen du
rapport
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de M. Stanislas Guérini, ministre de la transformation et de la fonction
publiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la jeunesse et à la
vie associative - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à la Recherche -
Examen du rapport pour avis
Semaine du 6 novembre 2023
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Sylvie Retailleau,
ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs au cinéma - Examen du
rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs aux patrimoines -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Crédits relatifs à l'enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de
l'éducation nationale et de la jeunesse
Semaine du 30 octobre 2023
Mission d'information sur la préparation des jeux Olympiques et
Paralympiques de Paris 2024 - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive
- Examen des amendements au texte de la commission
Semaine du 23 octobre 2023
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Rima Abdul Malak,
ministre de la culture
Mission d'information relative à l'expertise patrimoniale
internationale française - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive
et proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et
protéger la langue française - Examen du rapport et du texte de la
commission
Projet de loi de finances pour 2024 - Audition de Mme Amélie Oudéa-Castéra,
ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Semaine du 16 octobre 2023
Mission conjointe de contrôle sur le signalement et le traitement des
pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes - Audition
de Mme Mickaëlle Paty
Vingtième anniversaire de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine
culturel immatériel de l'Unesco - Audition
Semaine du 9 octobre 2023
Essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur - Audition
de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles
(CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements
d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic)
Projet de loi de finances pour 2024 - Désignation de rapporteurs pour avis
Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la
jeunesse
Semaine du 2 octobre 2023
Réunion constitutive
Hommage à Jacques Valade
Proposition de loi visant à lutter contre l'écriture inclusive et
protéger la langue française et proposition de loi visant à interdire
l'usage de l'écriture inclusive - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne - Désignation
d'un rapporteur