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Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2017

Division des archives

III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE

A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

Composition

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

N.
Françoise Cartron
N.
Thierry Foucaud
Isabelle Debré
Jean-Pierre Caffet
Hervé Marseille
Claude Bérit-Débat

Questeurs

Bernard Saugey
Dominique Bailly
Jean-Léonce Dupont

Secrétaires

Philippe Adnot
Corinne Bouchoux
Jean-Paul Émorine (à/c du 13/07/17)
Frédérique Espagnac
Bruno Gilles
Claude Haut
Serge Larcher
Jean-Pierre Leleux
Valérie Létard
Colette Mélot
Philippe Nachbar
Jackie Pierre
Jean-Claude Requier (à/c du 06/07/17)
Catherine Tasca

B. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

Composition

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

Philippe Dallier
David Assouline
Valérie Létard
Jean-Marc Gabouty
Thani Mohamed Soilihi
Catherine Troendlé
Marie-Noëlle Lienemann
Vincent Delahaye

Questeurs

Rémy Pointereau
Bernard Lalande
Vincent Capo-Canellas

Secrétaires

Éric Bocquet
Agnès Canayer
Yves Daudigny
Catherine Deroche
Jacky Deromedi
Daniel Dubois 
Françoise Gatel
Joël Guerriau
Annie Guillemot
Mireille Jouve*
Guy-Dominique Kennel
Dominique de Legge
Victorin Lurel
Michel Raison

* Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Patricia SCHILLINGER remplacera Mme Mireille Jouve en qualité de Secrétaire du Sénat à compter du 1er avril 2019, à 0 heure.

C. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

DÉLÉGATION

ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ

STATUT
ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR

RESSOURCES HUMAINES ET AGAS

COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT

Président

N.
(Jean-Claude Gaudin, démissionnaire)

N.
(Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur depuis le 21 juin 2017)

Françoise Cartron

Isabelle Debré


Membres

Dominique Bailly
N.
Jean-Pierre Leleux
Serge Larcher
Corinne Bouchoux
Philippe Adnot

Jackie Pierre
Dominique Bailly
Thierry Foucaud
Jean-Claude Requier
Corinne Bouchoux
Philippe Adnot

Bernard Saugey
Dominique Bailly
Jean-Léonce Dupont
Bruno Gilles
Frédérique Espagnac

Bernard Saugey
Catherine Tasca
Jean-Pierre Leleux
Valérie Létard
Thierry Foucaud
Jean-Claude Requier
Corinne Bouchoux
Philippe Adnot

DÉLÉGATION

POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE
ET MUSÉE DU LUXEMBOURG

TRAVAIL PARLEMENTAIRE, CONTRÔLE ET ÉTUDES

PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT

NOUVELLES TECHNOLOGIES, NUMÉRIQUE, OPEN DATA ET INTERNET

Président

Jean-Pierre Caffet

Claude Bérit-Débat

Hervé Marseille

Thierry Foucaud



Membres

Jean-Léonce Dupont
Bruno Gilles
Philippe Nachbar
Corinne Bouchoux

Philippe Nachbar
Catherine Tasca
Valérie Létard

Colette Mélot
Claude Haut
Serge Larcher

Colette Mélot
Claude Haut
Hervé Marseille

D. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

DÉLÉGATION

ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ

STATUT
ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR

RESSOURCES HUMAINES ET AGAS

COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT

Président

Philippe Dallier

Vincent Delahaye

Jean-Marc Gabouty

Catherine Troendlé

Membres

Rémy Pointereau
Jacky Deromedi
Dominique de Legge
Victorin Lurel
Éric Bocquet

Bernard Lalande
Dominique de Legge
Thani Mohamed Soilihi
Mireille Jouve
Éric Bocquet
Joël Guerriau

Rémy Pointereau
Bernard Lalande
Vincent Capo-Canellas
Michel Raison
Yves Daudigny
Françoise Gatel

Vincent Capo-Canellas
Guy-Dominique Kennel
Victorin Lurel
Daniel Dubois
Mireille Jouve
Thani Mohamed Soilihi
Éric Bocquet
Joël Guerriau

DÉLÉGATION

POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE
ET MUSÉE DU LUXEMBOURG

TRAVAIL PARLEMENTAIRE, LÉGISLATION EN COMMISSION, VOTES ET CONTRÔLE

PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT

TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, SCRUTIN ÉLECTRONIQUE, DONNÉES OUVERTES ET INTERNET

Président

Marie-Noëlle Lienemann

Valérie Létard

Thani Mohamed Soilihi

David Assouline

Membres

Vincent Capo-Canellas
Catherine Deroche
Guy-Dominique Kennel

Bernard Lalande
Agnès Canayer
Catherine Deroche
Yves Daudigny

Agnès Canayer
Michel Raison
Annie Guillemot
Françoise Gatel

Rémy Pointereau
Jacky Deromedi
Annie Guillemot
Françoise Gatel

E. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

Composition

Président

François Pillet

Vice-président

Thierry Carcenac

Membres

Éliane Assassi
Jérôme Bignon
Olivier Cigolotti
Catherine di Folco
Françoise Laborde
Alain Richard