Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2017

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III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE

A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Composition*
*Président*	Gérard Larcher
*Vice-présidents*	N. Françoise Cartron N. Thierry Foucaud Isabelle Debré Jean-Pierre Caffet Hervé Marseille Claude Bérit-Débat
*Questeurs*	Bernard Saugey Dominique Bailly Jean-Léonce Dupont
*Secrétaires*	Philippe Adnot Corinne Bouchoux Jean-Paul Émorine (à/c du 13/07/17) Frédérique Espagnac Bruno Gilles Claude Haut Serge Larcher Jean-Pierre Leleux Valérie Létard Colette Mélot Philippe Nachbar Jackie Pierre Jean-Claude Requier (à/c du 06/07/17) Catherine Tasca

B. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Composition*
*Président*	Gérard Larcher
*Vice-présidents*	Philippe Dallier David Assouline Valérie Létard Jean-Marc Gabouty Thani Mohamed Soilihi Catherine Troendlé Marie-Noëlle Lienemann Vincent Delahaye
*Questeurs*	Rémy Pointereau Bernard Lalande Vincent Capo-Canellas
*Secrétaires*	Éric Bocquet Agnès Canayer Yves Daudigny Catherine Deroche Jacky Deromedi Daniel Dubois Françoise Gatel Joël Guerriau Annie Guillemot Mireille Jouve* Guy-Dominique Kennel Dominique de Legge Victorin Lurel Michel Raison

* Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Patricia SCHILLINGER remplacera Mme Mireille Jouve en qualité de Secrétaire du Sénat à compter du 1 ^er avril 2019, à 0 heure.

C. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT AVANT LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

DÉLÉGATION	ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ	STATUT ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR	RESSOURCES HUMAINES ET AGAS	COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT
Président	N. (Jean-Claude Gaudin, démissionnaire)	N. (Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur depuis le 21 juin 2017)	Françoise Cartron	Isabelle Debré
Membres	Dominique Bailly N. Jean-Pierre Leleux Serge Larcher Corinne Bouchoux Philippe Adnot	Jackie Pierre Dominique Bailly Thierry Foucaud Jean-Claude Requier Corinne Bouchoux Philippe Adnot	Bernard Saugey Dominique Bailly Jean-Léonce Dupont Bruno Gilles Frédérique Espagnac	Bernard Saugey Catherine Tasca Jean-Pierre Leleux Valérie Létard Thierry Foucaud Jean-Claude Requier Corinne Bouchoux Philippe Adnot

DÉLÉGATION	POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE ET MUSÉE DU LUXEMBOURG	TRAVAIL PARLEMENTAIRE, CONTRÔLE ET ÉTUDES	PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT	NOUVELLES TECHNOLOGIES, NUMÉRIQUE, OPEN DATA ET INTERNET
Président	Jean-Pierre Caffet	Claude Bérit-Débat	Hervé Marseille	Thierry Foucaud
Membres	Jean-Léonce Dupont Bruno Gilles Philippe Nachbar Corinne Bouchoux	Philippe Nachbar Catherine Tasca Valérie Létard	Colette Mélot Claude Haut Serge Larcher	Colette Mélot Claude Haut Hervé Marseille

D. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

DÉLÉGATION	ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ	STATUT ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR	RESSOURCES HUMAINES ET AGAS	COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT
Président	Philippe Dallier	Vincent Delahaye	Jean-Marc Gabouty	Catherine Troendlé
Membres	Rémy Pointereau Jacky Deromedi Dominique de Legge Victorin Lurel Éric Bocquet	Bernard Lalande Dominique de Legge Thani Mohamed Soilihi Mireille Jouve Éric Bocquet Joël Guerriau	Rémy Pointereau Bernard Lalande Vincent Capo-Canellas Michel Raison Yves Daudigny Françoise Gatel	Vincent Capo-Canellas Guy-Dominique Kennel Victorin Lurel Daniel Dubois Mireille Jouve Thani Mohamed Soilihi Éric Bocquet Joël Guerriau

DÉLÉGATION	POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE ET MUSÉE DU LUXEMBOURG	TRAVAIL PARLEMENTAIRE, LÉGISLATION EN COMMISSION, VOTES ET CONTRÔLE	PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT	TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, SCRUTIN ÉLECTRONIQUE, DONNÉES OUVERTES ET INTERNET
Président	Marie-Noëlle Lienemann	Valérie Létard	Thani Mohamed Soilihi	David Assouline
Membres	Vincent Capo-Canellas Catherine Deroche Guy-Dominique Kennel	Bernard Lalande Agnès Canayer Catherine Deroche Yves Daudigny	Agnès Canayer Michel Raison Annie Guillemot Françoise Gatel	Rémy Pointereau Jacky Deromedi Annie Guillemot Françoise Gatel

E. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24 SEPTEMBRE 2017

*Composition*
*Président*	François Pillet
*Vice-président*	Thierry Carcenac
*Membres*	Éliane Assassi Jérôme Bignon Olivier Cigolotti Catherine di Folco Françoise Laborde Alain Richard