Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2009

Division des Archives

Disponible en une seule page HTML (399 Koctets)

• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
        
    • B. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • C. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - INTERRUPTION DE MANDAT
      
    • D. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
      
    • E. VACANCE DE SIÈGE
      
    • F. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • G. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT
    
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE UNION CENTRISTE (UC)
      
    • D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • V. COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSIONS PERMANENTES
      
      • 1. Commission des Affaires culturelles (56 membres) puis Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (en vertu du nouveau règlement du Sénat du 24 juin 2009)
        
      • 2. Commission des Affaires économiques et du Plan (78 membres) puis Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vertu du nouveau règlement du Sénat du 24 juin 2009)
        
      • 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées (56 membres)
        
      • 4. Commission des Affaires sociales (56 membres)
        
      • 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (48 membres)
        
      • 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (48 membres)
        
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (ANCIENNEMENT DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE) (36 MEMBRES)
      
    • C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
    • D. COMMISSION SPÉCIALE
      
    • E. COMMISSION D'ENQUÊTE
      
    • F. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
      
    • G. MISSION TEMPORAIRE
      
    • H. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
      
    • I. COMITE DE SUIVI DES ORIENTATIONS DE LA MISSION COMMUNE D'INFORMATION SUR LA SITUATION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER
      
      
      
      
  • VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
    
  • VII. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
    
    • A. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
      
    • B. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
      
    • E. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT
      
    • F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
      
    • G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
      
    • H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
      
    • I. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
      
    • J. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
      
    • K. DÉLÉGATION DU SÉNAT À LA PROSPECTIVE
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
  • X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • XI. PÉTITIONS
    
  • XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
    
    • A. RAPPORTS SUR LA MISE EN APPLICATION DES LOIS
      
    • B. AUTRES RAPPORTS