Division des archives
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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION
ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT
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AVERTISSEMENT
Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site Internet du Sénat ( www.senat.fr ) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement »).
ABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
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CRC |
Groupe Communiste, Républicain et Citoyen |
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CRC-SPG (à compter du 27-11-08) |
Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des sénateurs du Parti de gauche |
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RDSE |
Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen |
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UC-UDF |
Groupe Union Centriste - Union pour la démocratie française |
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UC (à compter du 29-09-08) |
Groupe Union Centriste |
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UMP |
Groupe Union pour un Mouvement Populaire |
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SOC |
Groupe Socialiste |
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NI |
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe |
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- A |
Apparenté à un groupe politique |
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- R |
Rattaché administrativement à un groupe politique |
Commissions :
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AFCL |
Commission des affaires culturelles |
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ECON |
Commission des affaires économiques et du Plan |
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ETRD |
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées |
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SOCI |
Commission des affaires sociales |
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FINC |
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation |
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LOIS |
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale |
NOTA :
- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.
I. DATE DES SESSIONS
Session ordinaire de 2007-2008 :
- ouverture le 1
er
octobre 2007 (JO Débats du 2 octobre 2007)
- clôture le 30 juin 2008 (JO Lois et décrets du 30 juin 2008)
Congrès du Parlement
:
- le 4 février 2008 (JO Débats du 5 février 2008)
- le 21 juillet 2008 (JO Lois et décrets du 18 juillet 2008)
Première session extraordinaire :
- ouverture le 1
er
juillet 2008 (JO Lois et décrets du 1er juillet 2008)
- clôture le 23 juillet 2008 (JO Lois et décrets du 24 juillet 2008)
Première session ordinaire de 2008-2009
- ouverture le 1
er
octobre 2008 (JO Débats du 2 octobre 2008)