INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
    • A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
    • B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS
      
      • 1. Départements métropolitains
        
      • 2. Départements d'outre-mer
        
      • 3. Collectivités d'outre-mer
        
      • 4. Autre collectivité
        
      • 5. Sénateurs représentant les Français de l'étranger (12 Sénateurs)
        
    • C. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
      
    • D. DÉMISSIONS
      
    • E. VACANCES DE SIÈGE
      
    • F. ELECTIONS PARTIELLES
      
    • G. CONTESTATIONS D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
      
    • H. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
      
    • I. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
      
    • J. SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
    • K. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
      
  • III. BUREAU DU SÉNAT
    
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE UNION CENTRISTE-UDF (UC-UDF)
      
    • D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
      
    • F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
      
  • V. COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSIONS PERMANENTES
      
      • 1. Commission des Affaires culturelles (54 membres)
        
      • 2. Commission des Affaires économiques et du Plan (78 membres)
        
      • 3. Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées (54 membres)
        
      • 4. Commission des Affaires sociales (54 membres)
        
      • 5. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (45 membres)
        
      • 6. Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (45 membres)
        
    • B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
    • C. COMMISSION SPÉCIALE
      
    • D. COMMISSION D'ENQUÊTE
      
    • E. MISSIONS D'INFORMATION (EN APPLICATION DE L'ARTICLE 21 DU RÈGLEMENT DU SÉNAT - CHAPITRE X DE L'INSTRUCTION GÉNÉRALE DU BUREAU)
      
    • E. RAPPORTEURS DU PROJET DE LOI DE FINANCES
      
  • VI. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
    
  • VII. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
    • A. HAUTE COUR DE JUSTICE
      
    • B. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
      
  • VIII. DÉLÉGATIONS, OFFICES PARLEMENTAIRES ET OBSERVATOIRE
    
    • A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
      
    • B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
      
    • D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
      
    • E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
      
    • F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
      
    • G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
      
    • H. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ
      
    • I. OBSERVATOIRE DE LA DÉCENTRALISATION
      
  • IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
  • X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • XI. PÉTITIONS
    
  • XII. RAPPORTS AU PARLEMENT
    
    • A. RAPPORTS SUR LA MISE EN APPLICATION DES LOIS
      
    • B. AUTRES RAPPORTS
      
  • XIII. RAPPORTS D'INFORMATION
    
  • XIV. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL