SIGNÉ (René-Pierre), sénateur (Nièvre) SOC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 297 ( JO Débats du 10 mars 2000) (p. 1334) - Ministère : Budget - Harmonisation fiscale européenne - Réponse le 10 mars 2000 (p. 1334) - Fiscalité
n° 410 ( JO Débats du 17 novembre 2000) (p. 6164) - Ministère : Agriculture - Situation de la filière bovine - Réponse le 17 novembre 2000 (p. 6165) - Elevage
Questions orales sans débat :
n° 663 ( JO Débats du 24 novembre 1999) (p. 6210) - Ministère : Agriculture - Problèmes de l'élevage ovin - Réponse le 19 janvier 2000 (p. 6) - Elevage
n° 713 ( JO Débats du 9 février 2000) (p. 693) - Ministère : Aménagement du territoire - Gestion des espaces naturels par les communes - Réponse le 23 février 2000 (p. 849) - Bois et forêts
n° 766 ( JO Débats du 24 mars 2000) (p. 1590) - Ministère : Equipement - Application des 35 heures aux personnels de la DDE de la Nièvre - Réponse le 26 avril 2000 (p. 2021) - Travail (durée du)
n° 834 ( JO Débats du 23 mai 2000) (p. 1900) - Ministère : Agriculture - Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre - Réponse le 28 juin 2000 (p. 4391) - Agriculture
n° 857 ( JO Débats du 22 juin 2000) (p. 4237) - Ministère : Intérieur - Maîtrise des animaux dangereux - Réponse le 11 octobre 2000 (p. 4862) - Animaux
n° 868 ( JO Débats du 3 octobre 2000) (p. 4629) - Ministère : Défense - Situation de la gendarmerie rurale - Réponse le 8 novembre 2000 (p. 5680) - Gendarmerie
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 2001 [n° 0091 (2000-2001)]
Deuxième partie :
Education nationale - I - Enseignement scolaire
- (6 décembre 2000) (p. 7390, 7391) : approbation des créations d'emplois. Recours aux technologies nouvelles. Nécessité de renforcer et de rationaliser l'enseignement professionnel. Nombre élevé de postes de directeurs d'école vacants. Futur professionnel des emplois-jeunes. Votera ce budget avec l'ensemble du groupe socialiste.