GAUDIN (Jean-Claude), sénateur (Bouches-du-Rhône) RI.
Vice-président du Sénat ; a présidé les séances des 23, 30 janvier ; 6 février ; 5, 24 avril ; 2, 15, 23, 31 mai ; 12, 19 juin 2001.
Réélu vice-président du Sénat le 3 octobre 2001 (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001) ; a présidé les séances des 9, 16, 24, 30 octobre ; 6, 13, 20, 27, 28 novembre ; 4, 11, 12, 18 décembre 2001.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères ; puis membre de la commission des lois (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).
INTERVENTIONS
- En qualité de président de séance
- Proposition de loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale [n° 0166 (2000-2001)] - Suite de la discussion - (23 janvier 2001) - Discussion générale (p. 320) : mise aux voix de la proposition du Gouvernement tendant à faire siéger le Sénat le mercredi 24 janvier au matin et au soir.
- Souhaits de bienvenue à une délégation du sénat roumain - (5 avril 2001) (p. 1144).
- Projet de loi relatif à la sécurité quotidienne - Nouvelle lecture [n° 0420 (2000-2001)] - (16 octobre 2001) - Discussion générale (p. 4058) : au nom du Sénat, rend hommage aux policiers tués ce matin dans le département du Val-de-Marne.
- Hommage aux victimes des inondations en Algérie et de la catastrophe aérienne de New York - (13 novembre 2001) (p. 4951).
- Projet de loi relatif à la Corse - Nouvelle lecture [n° 0111 (2001-2002)] - (12 décembre 2001) - Discussion générale (p. 6736) : salutations à MM. José Rossi et Emile Zuccarelli, anciens ministres.
- En qualité de sénateur
- Projet de loi portant diverses dispositions statutaires relatives aux magistrats de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes et modifiant le code des juridictions financières - Deuxième lecture [n° 0014 (2001-2002)] - (30 octobre 2001) - Après l'art. 39 (p. 4459) : votera l'amendement n° 17 de la commission (suspension des fonctions d'ordonnateur à l'encontre des élus engagés dans une procédure de gestion de fait).