DEMERLIAT (Jean-Pierre), sénateur (Haute-Vienne) SOC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères.
QUESTIONS
Questions orales sans débat :
n° 286 (JO Débats du 14 février 1996) (p. 631) - Ministère : Education - Carte scolaire dans le département de la Haute-Vienne - Réponse le 6 mars 1996 (p. 996) - Enseignement
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1997 [n° 0085 (96-97)]
Deuxième partie :
Agriculture, pêche et alimentation
- (5 décembre 1996) (p. 6724) : délocalisation à Limoges du Centre national d'aménagement des structures des exploitations agricoles, CNASEA.