Tables nominatives

AUDIFFRED. Loire. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Imprimerie nationale [1 ^er février] (A. t. I, p. 100 ; J.O., p. 83). Travaux publics [3 février] (A. t. I, p. 143 ; J.O., p. 121). Instruction publique [19 février] (A. t. I, p.182 ; J.O., p. 392). Agriculture [20 février] (A. t. I, p. 502 ; J.O., p. 407).- Dépose avec MM. le comte de Pontbriand et Bourganel une proposition de loi tendant à la création d'une caisse des monuments historiques [21 juin] (A. t. I, p. 1278 ; J.O., p. 1033).- Parle dans la 2 ^e délibération de la proposition de loi relative à l'assainissement des voies privées [27 juin] (A. t. I, p. 1315 ; J.O., p. 1062). - Fait une rectification au procès-verbal [28 juin] (A. t. I, p. 1358 ; J.O., p. 1098). - Dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi, tendant à favoriser le reboisement et la conservation des forêts privées [11 juillet] (A. t. I, p. 1565 ; J.O., p. 1261 ; I. n° 317). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie de 1 mètre, de Feurs (gare de la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée) à Panissières (gare de la ligne d'intérêt local de Panissières à l'Arbresle) [26 novembre] (A. 1. II, p. 110 ; J.O., p. 1405 ; I. n° 358) - Parle dans la discussion du projet de loi sur les habitations à bon marché [12 décembre] (A. t. II, p. 215 ; J.O., p. 1489) [20 décembre] (A. t. II. p. 281 ; J.O., p. 1544).- Membre de Commissions (F. 9, 78, 84 ; J.O., p. 945, 9461, 9849). - 1913 : dépose le rapport au nom de la Commission de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un quai à grande profondeur au port de commerce de Brest [20 février] (A. t. I, p. 146 ; J.O., 123 ; I. n° 28). -Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux voies ferrées d'intérêt local [25 février] (A. t. I, p. 169 ; J.O., p. 141). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau du domaine public ; s'oppose au scrutin public sur l'article 4 du projet [28 février] (A. t. I, p. 193 ; J.O., p. 160) [6 mars] (A. t. I, p. 225 ; J.O., p. 185). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Travaux publics [15 mai] (A. t. I, p. 553 ; J.O., p. 460). Agriculture [16 mai] (A. t. I, p. 579 ; J.O.. p. 483). Colonies [26 mai] (A. t. I, p. 790: J.O., p. 652). - Dépose le rapport sur la proposition de loi relative à la création d'une caisse des monuments historiques [17 juin] (A. t. I, p. 1092 ; J.O., p. 899 ; I. n° 214). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux voies ferrées d'intérêt local [22 juillet] (A. t. I, p. 1377 ; J.O., p. 1133). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration et l'extension du port de Rouen et de ses accès [31 juillet] (A. t. I, p. 1533 ; J.O., p. 1261 ; I. n° 374). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les monuments historiques [26 décembre] (A. t. II, p. 278 ; J.O., p. 1623 ; I. n° 503). - Membre de Commission (F. 14, 54, 59 ; J.O., p. 1708, 5918, 5450). - 1914 : parle sur le renvoi aux bureaux de la proposition de loi concernant la nomination et la révocation des instituteurs et institutrices titulaires [10 février] (A. t. I, p. 144 ; J.O., p. 122).-Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Commerce et Industrie [22 juin] (A. t. I, p: 949 ; J.O., p. 809). Travail [23 juin] (A. t. I, p. 964 ; J.O., p. 821, 822). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié parla Chambre des Députés, tendant à la création d'une caisse des monuments historiques [6 juillet] (A. t. I, p. 1264 ; J.O., p. 1070 ; I. n° 360).- Dépose le rapport sur la proposition de loi relative à l'achèvement des ports et des voies navigables [10 juillet] (A. t. 1, p. 1364 ; J.O., p. 1150 ; I. n° 388).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'Imprimerie nationale [12 juillet] (A. t. I, p. 1399 ; J.O., p. 1178). - Dépose et lit le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'un avant-port et d'un arrière-port à Bougie et la concession à la Chambre de commerce de cette ville d'une partie des terre-pleins dudit port [13 juillet] (A. t. I, p. 1418 ; J.O., p. 1193 ; I. n° 415).- Parle dans la discussion de ce projet de loi [15 juillet] (A. t. I, p. 1521 ; J.O., p. 1278, 1279). - Membre de Commissions (F. 10, 29 ; J.O., p. 863, 2406).