Sommaire
Présidence de M. Alain Richard
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Daniel Gremillet.
2. Loi de finances pour 2023. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Daniel Breuiller, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
Amendement n° II-66 rectifié de Mme Nadia Sollogoub. – Rejet.
Amendement n° II-612 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-610 de Mme Corinne Féret. – Retrait.
Amendement n° II-719 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Retrait.
Amendement n° II-611 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-660 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° II-606 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-614 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-654 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Non soutenu.
Amendement n° II-717 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° II-608 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-613 de Mme Corinne Féret. – Rejet.
Amendement n° II-661 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.
Amendement n° II-607 de Mme Corinne Féret. – Retrait.
Amendement n° II-222 de Mme Françoise Férat. – Rejet.
Amendement n° II-718 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Retrait.
Amendement n° II-616 de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° II-716 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° II-619 de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Amendement n° II-621 rectifié de Mme Mélanie Vogel. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption, par scrutin public n° 78, des crédits de la mission « Travail et emploi », figurant à l’état B, modifiés.
Articles 47 et 48 (nouveau) – Adoption.
Amendement n° II-678 de Mme Christine Lavarde. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
4. Loi de finances pour 2023. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Jocelyne Guidez, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B, modifiés.
Amendement n° II-6 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-565 rectifié de Mme Patricia Schillinger. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Sabine Drexler, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Sylvie Robert, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° II-729 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-507 de M. Daniel Breuiller. – Rejet.
Amendement n° II-528 rectifié de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° II-656 de Mme Nathalie Delattre. – Retrait.
Amendement n° II-703 de Mme Sonia de La Provôté. – Retrait.
Amendement n° II-691 de Mme Vanina Paoli-Gagin. – Rejet.
Amendement n° II-495 de Mme Marie-Pierre Monier. – Adoption.
Amendement n° II-505 de M. Daniel Breuiller. – Rejet.
Amendement n° II-524 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° II-657 de Mme Guylène Pantel. – Retrait.
Amendement n° II-496 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B, modifiés.
Amendement n° II-8 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Article 41 quinquies (nouveau)
Amendement n° II-9 de la commission. – Adoption de l’amendement supprimant l’article.
Médias, livre et industries culturelles
Compte de concours financiers : Avances à l’audiovisuel public
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances
Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Noël Guérini, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Michel Laugier, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Jérémy Bacchi, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Julien Bargeton, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
médias, livre et industries culturelles
Amendement n° II-526 de M. Thomas Dossus. – Retrait.
Amendement n° II-659 de Mme Nassimah Dindar. – Non soutenu.
Amendement n° II-679 de M. Stéphane Artano. – Rejet.
Amendement n° II-564 rectifié de Mme Victoire Jasmin. – Rejet.
Amendement n° II-721 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-680 de Mme Céline Brulin. – Rejet.
Amendement n° II-523 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B.
compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public
Amendement n° II-506 de M. Daniel Breuiller. – Retrait.
Amendement n° II-508 de M. Daniel Breuiller. – Retrait.
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption, par scrutin public n° 79, des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.
Suspension et reprise de la séance
5. Mise au point au sujet d’un vote
6. Loi de finances pour 2023. – Suite de la discussion d’un projet de loi
Recherche et enseignement supérieur
Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Pierre Moga, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Amendement n° II-591 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-512 de M. Daniel Breuiller. – Rejet.
Amendement n° II-593 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-444 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-445 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-452 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-592 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-675 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-519 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-520 de M. Yan Chantrel. – Rejet.
Amendement n° II-469 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-687 de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.
Amendement n° II-392 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Retrait.
Amendement n° II-217 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Retrait.
Amendement n° II-457 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-470 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-365 rectifié bis de M. René-Paul Savary. – Retrait.
Amendement n° II-455 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° II-674 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-395 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.
Amendement n° II-623 de M. Laurent Lafon. – Adoption.
Amendement n° II-655 de M. Michel Canévet. – Retrait.
Amendement n° II-521 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° II-699 de M. Jacques Fernique. – Rejet.
Amendement n° II-814 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-502 de Mme Marie-Pierre Monier. – Retrait.
Amendement n° II-383 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Rejet.
Amendement n° II-382 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Rejet.
Amendement n° II-384 rectifié de M. Stéphane Piednoir. – Adoption.
Amendement n° II-503 de Mme Marie-Pierre Monier. – Adoption.
Amendement n° II-596 rectifié bis de Mme Annick Billon. – Devenu sans objet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B, modifiés.
Amendement n° II-647 de M. Georges Patient. – Non soutenu.
Amendement n° II-728 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.