Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
déclarations du président de la république
M. Bruno Retailleau ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Bruno Retailleau.
respect des français non vaccinés
M. Hervé Marseille ; M. Jean Castex, Premier ministre.
mesures sanitaires et sociales fracturant la société
Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Cathy Apourceau-Poly.
emplois et accompagnement des entreprises
M. Julien Bargeton ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion.
M. Bernard Jomier ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Bernard Jomier.
Mme Nathalie Delattre ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
stratégie vaccinale du gouvernement et gestion du service public de l’hôpital
M. Guillaume Gontard ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Guillaume Gontard.
M. Daniel Chasseing ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
traitement des enfants face à la covid-19
Mme Christine Lavarde ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Christine Lavarde.
place de l’agriculture dans la présidence française du conseil de l’union européenne
M. Franck Montaugé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Franck Montaugé.
M. Daniel Gremillet ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Daniel Gremillet.
accueil des écoliers d’enseignants non remplacés
M. Arnaud de Belenet ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Arnaud de Belenet.
M. Cédric Perrin ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
situation à la frontière entre la russie et l’ukraine
M. Jean-Yves Leconte ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Catherine Dumas ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Catherine Dumas.
impact du prix de l’énergie sur les collectivités locales
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Jean-Michel Arnaud.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
3. Candidature à une délégation sénatoriale
4. Communication relative à une commission mixte paritaire
5. Adoption d’une déclaration de la fin de la guerre de Corée. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Christian Cambon, auteur de la proposition de résolution
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption de la proposition de résolution.
M. Christian Cambon, auteur de la proposition de résolution
6. Défense extérieure contre l’incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Ouverture du débat :
Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État
M. Pascal Martin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Mme Céline Brulin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Guy Benarroche ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Éric Gold ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Lucien Stanzione ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Didier Rambaud ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Alain Marc ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Daniel Laurent ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Jean-Marie Mizzon ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Jean-Marie Mizzon.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Jean-Baptiste Blanc ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Lucien Stanzione ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Mme Isabelle Raimond-Pavero ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Isabelle Raimond-Pavero.
Mme Agnès Canayer ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Agnès Canayer.
M. Gilbert Favreau ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Jean-Claude Anglars ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
Conclusions de la conférence des présidents
8. Oubliés du Ségur de la santé et investissements liés au Ségur à l’hôpital. – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Mme Annie Le Houerou, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Mme Laurence Cohen ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Laurence Cohen.
Mme Élisabeth Doineau ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Véronique Guillotin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
M. Jean-Luc Fichet ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Jean-Luc Fichet.
M. Dominique Théophile ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
M. Franck Menonville ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Annie Delmont-Koropoulis ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Annie Delmont-Koropoulis.
Mme Raymonde Poncet Monge ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Annick Jacquemet ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Émilienne Poumirol ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Alexandra Borchio Fontimp ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Victoire Jasmin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
M. Bruno Belin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Bruno Belin.
Mme Martine Berthet ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Martine Berthet.
M. Laurent Somon ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
M. Cyril Pellevat ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
Mme Michelle Meunier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain