Sommaire
Présidence de Mme Pascale Gruny
Secrétaires :
Mme Françoise Férat, M. Joël Guerriau.
2. Rappel des règles sanitaires
3. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de deux projets de loi dans les textes de la commission
4. Amélioration de l’économie du livre. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture
Texte élaboré par la commission
Adoption définitive, par scrutin public n° 67, de la proposition de loi.
5. Bibliothèques et développement de la lecture publique. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture
Texte élaboré par la commission
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture
Adoption définitive, par scrutin public n° 68, de la proposition de loi.
Suspension et reprise de la séance
6. Accélération de l’égalité économique et professionnelle. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
Mme Laurence Garnier, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire
PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny
Adoption définitive, par scrutin public n° 69, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre
7. Candidatures à des commissions
8. Indemnisation des catastrophes naturelles. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
Mme Christine Lavarde, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
9. Responsabilité pénale et sécurité intérieure. – Discussion des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
M. Loïc Hervé, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
10. Souhaits de bienvenue à de jeunes citoyens en tribune
11. Responsabilité pénale et sécurité intérieure. – Suite de la discussion et adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
12. Ordre du jour