Sommaire
Présidence de Mme Valérie Létard
Secrétaires :
Mme Martine Filleul, M. Daniel Gremillet.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Bernard Bonne ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Bernard Bonne.
fermeture brutale des frontières entre la moselle et l’allemagne
Mme Christine Herzog ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Mme Cécile Cukierman ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; Mme Cécile Cukierman.
situation sanitaire et renforcement des mesures de restrictions
M. Julien Bargeton ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
condamnation d’un ancien président de la république
Mme Marie-Pierre de La Gontrie ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Marie-Pierre de La Gontrie.
desserte ferroviaire du massif central
Mme Guylène Pantel ; M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Guylène Pantel.
traduction législative des travaux de la convention citoyenne sur le climat
M. Ronan Dantec ; M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Ronan Dantec.
statut des sapeurs-pompiers volontaires
M. Daniel Chasseing ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Daniel Chasseing.
moyens des collectivités face à la crise sanitaire
M. Jean-François Husson ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Jean-François Husson.
réforme de l’assurance chômage
M. Hervé Gillé ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; M. Hervé Gillé.
attractivité de la bourse de paris
M. Philippe Dominati ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Philippe Dominati.
instauration d’une « journée de l’agriculture », en remplacement du salon de l’agriculture
Mme Françoise Férat ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Françoise Férat.
réforme de l’assurance chômage
Mme Frédérique Puissat ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; Mme Frédérique Puissat.
fléchage de l’épargne vers la relance de l’économie
M. Thierry Cozic ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Thierry Cozic.
lutte contre les violences entre bandes rivales dans l’Essonne
M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Raymond Hugonet.
utilisation d’une onzième dose possible avec les flacons des vaccins moderna
M. Jean-François Longeot ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Jean-François Longeot.
Suspension et reprise de la séance
3. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires
4. Candidature à une délégation sénatoriale
5. Accord de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l’Union européenne. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires étrangères et de la commission des affaires européennes
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Mme Michelle Gréaume ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Yves Détraigne ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Gilbert Roger ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Mme Béatrice Gosselin ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Mme Colette Mélot ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Guillaume Gontard ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Guillaume Gontard.
M. Ludovic Haye ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Jean-Noël Guérini ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Gilbert-Luc Devinaz ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Gilbert-Luc Devinaz.
M. Ronan Le Gleut ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Ronan Le Gleut.
Mme Claudine Lepage ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Édouard Courtial ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Cyril Pellevat ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
M. Marc Laménie ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Marc Laménie.
Mme Pascale Gruny ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Pascale Gruny.
Suspension et reprise de la séance
6. Mobilités dans les espaces peu denses à l’horizon 2040 : un défi à relever aujourd’hui. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Olivier Jacquin, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
M. François Bonneau ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Angèle Préville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Angèle Préville.
M. Daniel Gremillet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Daniel Gremillet.
Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Vanina Paoli-Gagin.
M. Jacques Fernique ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Frédéric Marchand ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Véronique Guillotin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Gérard Lahellec ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Sylvie Vermeillet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Martine Filleul ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Martine Filleul.
Mme Else Joseph ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Jean-Michel Houllegatte ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Philippe Tabarot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Philippe Tabarot.
M. Charles Guené ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Charles Guené.
M. Rémy Pointereau ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Pascale Gruny ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Pascale Gruny.
M. Mathieu Darnaud, président de la délégation sénatoriale à la prospective
Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires