Sommaire

Présidence de M. Philippe Dallier

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, M. Daniel Dubois.

1. Procès-verbal

2. Organisation des travaux

3. Action du Gouvernement en faveur de l’agriculture. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Débat interactif

M. Franck Montaugé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Franck Montaugé.

M. Henri Cabanel ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Henri Cabanel.

Mme Noëlle Rauscent ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Noëlle Rauscent.

Mme Colette Mélot ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Colette Mélot.

M. Claude Kern ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Claude Kern.

M. Jean Bizet ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Jean Bizet.

M. Roland Courteau ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Roland Courteau.

Mme Denise Saint-Pé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Denise Saint-Pé.

M. Daniel Laurent ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Yannick Botrel ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Michel Raison ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Laure Darcos ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Laure Darcos.

M. Antoine Lefèvre ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Louis-Jean de Nicolaÿ ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Cécile Cukierman ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Cécile Cukierman.

Conclusion du débat

M. Alain Houpert, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

4. Politique spatiale de l’Union européenne. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires européennes

M. Jean-François Rapin, rapporteur de la commission des affaires européennes

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Débat interactif

M. Jean-Claude Requier ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Jean-Claude Requier.

M. Claude Kern ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

M. Pierre Laurent ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Pierre Laurent.

Mme Colette Mélot ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

M. Antoine Karam ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

M. Franck Montaugé ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Franck Montaugé.

M. Ronan Le Gleut ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Ronan Le Gleut.

M. Michel Canevet ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Michel Canevet.

M. Gérard Longuet ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Gérard Longuet.

Mme Sophie Primas ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Jean-Michel Houllegatte.

M. Bruno Sido ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Bruno Sido.

M. Stéphane Piednoir ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

Mme Laure Darcos ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Mme Laure Darcos.

Conclusion du débat

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

5. Ordre du jour