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Séance du 30 avril 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Catherine Troendlé

Secrétaires :

Mme Catherine Deroche, M. Daniel Dubois.

1. Procès-verbal

2. Demande d’inscription à l’ordre du jour d’un projet de loi

3. Candidatures à des commissions mixtes paritaires

4. Zone euro. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Jean-François Rapin, pour le groupe Les Républicains

M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Débat interactif

M. André Gattolin ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Pierre Laurent ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances ; M. Pierre Laurent.

M. Jean-Michel Houllegatte ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

M. Yvon Collin ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Jean Louis Masson ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances ; M. Jean Louis Masson.

M. Jean-François Longeot ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Joël Guerriau ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. René Danesi ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Yannick Botrel ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

Mme Sylvie Vermeillet ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

Mme Christine Lavarde ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Rachid Temal ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Serge Babary ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

Mme Nicole Duranton ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Yves Bouloux ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

M. Cyril Pellevat ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.

Conclusion du débat

M. Jean Bizet, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

5. Questions d’actualité au Gouvernement

soutenabilité budgétaire

Mme Sylvie Vermeillet ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; Mme Sylvie Vermeillet.

lutte contre le terrorisme

M. Didier Rambaud ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

financement des classes de vingt-quatre élèves

Mme Mireille Jouve ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

maintien des crédits d’impôts (cice et cir)

M. Éric Bocquet ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Éric Bocquet.

plan gouvernemental

M. Rachid Temal ; Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement.

menace terroriste

M. Claude Malhuret ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

notre-dame de paris

M. Jean-Pierre Leleux ; M. Franck Riester, ministre de la culture.

enseignement de la médecine aux antilles

M. Dominique Théophile ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

annonces du gouvernement

M. Guillaume Chevrollier ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics ; M. Guillaume Chevrollier.

sécurité

Mme Isabelle Raimond-Pavero ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur ; Mme Isabelle Raimond-Pavero.

vente d’armes au yémen

M. André Vallini ; Mme Florence Parly, ministre des armées ; M. André Vallini.

réforme des ressources des collectivités territoriales

M. Jean-Claude Luche ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

6. Mise au point au sujet de votes

7. Candidatures à une mission d’information

8. Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et, plus généralement, quelle utilisation du plastique en France ? – Débat organisé à la demande du groupe socialiste et républicain

Mme Angèle Préville, pour le groupe socialiste et républicain

Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

M. Guillaume Gontard ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Joël Bigot ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Joël Bigot.

M. Éric Gold ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Claude Kern ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Claude Kern.

M. Jérôme Bignon ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jérôme Bignon.

M. Jean-Marc Boyer ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Frédéric Marchand ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Bernard Jomier ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Bernard Jomier.

Mme Françoise Férat ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Patrick Chaize ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Patrick Chaize.

M. Roland Courteau ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roland Courteau.

M. Pierre Cuypers ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Guillaume Chevrollier.

Mme Anne-Marie Bertrand ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Anne-Marie Bertrand.

M. Cyril Pellevat ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Conclusion du débat

M. Jean-Michel Houllegatte, pour le groupe socialiste et républicain

9. Ordre du jour

Nomination de membres de commissions mixtes paritaires

Nomination des membres d’une mission d’information