Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
MM. Joël Guerriau, Dominique de Legge
Mme Éliane Assassi ; M. le président.
3. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
M. Nuihau Laurey, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Georges Patient, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Michel Magras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Amendement n° II-642 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-441 de M. Victorin Lurel. – Adoption.
Amendement n° II-439 de M. Victorin Lurel. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-537 de Mme Victoire Jasmin. – Adoption.
Amendement n° II-440 de M. Victorin Lurel. – Adoption.
Amendement n° II-552 de M. Victorin Lurel. – Adoption.
Amendement n° II-536 de Mme Victoire Jasmin. – Adoption.
Amendement n° II-509 de Mme Esther Benbassa. – Adoption.
Amendement n° II-437 de Mme Catherine Conconne. – Devenu sans objet.
Amendement n° II-510 de M. Maurice Antiste. – Adoption.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption, par scrutin public n° 33, des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B, modifiés.
Article 77 quinquies (nouveau)
Adoption de l’article.
4. Candidature à une délégation sénatoriale
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
6. Loi de finances pour 2019. – Suite de la discussion d’un projet de loi
seconde partie (suite)
Aide publique au développement
Compte de concours financiers : Prêts à des États étrangers
M. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-Pierre Vial, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
aide publique au développement
Amendement n° II-687 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-419 rectifié bis de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Retrait.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Aide publique au développement », figurant à l’état B, modifiés.
compte de concours financiers : prêts à des états étrangers
Vote sur les crédits du compte spécial
Adoption des crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers », figurant à l’état D.
M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Rémi Féraud, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Amendement n° II-688 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° II-210 rectifié de Mme Christine Prunaud. – Rejet.
Amendement n° II-268 de M. Olivier Cadic. – Retrait.
Amendement n° II-37 de la commission. – Adoption.
Amendement n° II-470 de Mme Claudine Lepage. – Rejet.
Amendement n° II-28 rectifié quater de M. Damien Regnard. – Rejet.
Amendement n° II-467 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Rejet.
Amendement n° II-29 rectifié quater de M. Damien Regnard. – Rejet.
Amendement n° II-468 de Mme Hélène Conway-Mouret. – Rejet.
Amendement n° II-524 de Mme Claudine Lepage. – Rejet.
Amendement n° II-30 rectifié ter de M. Damien Regnard. – Rejet.
Amendement n° II-514 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° II-503 rectifié de M. Olivier Cadic. – Adoption.
Amendement n° II-269 de M. Olivier Cadic. – Retrait.
Amendement n° II-270 de M. Olivier Cadic. – Retrait.
Amendement n° II-38 de la commission. – Retrait.
Amendement n° II-402 de M. Richard Yung. – Rejet.
Amendement n° II-511 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Action extérieure de l’État », figurant à l’état B, modifiés.
Article 71 ter (nouveau) – Adoption.
Articles additionnels après l’article 71 ter
Amendement n° II-517 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° II-513 de M. Jean-Yves Leconte. – Rejet.
Amendement n° II-515 de M. Jean-Yves Leconte. – Retrait.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. David Assouline
Recherche et enseignement supérieur
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances, pour l’enseignement supérieur
M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances, pour la recherche
M. Daniel Dubois, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Laure Darcos, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture
Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Amendement n° II-134 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-176 rectifié bis de M. Jean Sol. – Retrait.
Amendement n° II-135 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.
Amendement n° II-203 rectifié ter de M. Michel Raison. – Retrait.
Amendement n° II-414 de M. Laurent Lafon. – Retrait.
Amendement n° II-554 de Mme Angèle Préville. – Rejet.
Amendement n° II-502 de M. André Gattolin. – Rejet.
Vote sur les crédits de la mission
Adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B, modifiés.
Amendement n° II-133 de M. Pierre Ouzoulias. – Retrait.
Adoption de l’article.
Article additionnel après l’article 78
Article 78 bis (nouveau) – Adoption.