Séance du 12 novembre 2018

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

MM. Yves Daudigny, Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Décès d’un ancien sénateur

3. Financement de la sécurité sociale pour 2019. – Discussion d’un projet de loi

Discussion générale :

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Catherine Deroche, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance maladie

M. Bernard Bonne, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social

M. Gérard Dériot, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles

M. René-Paul Savary, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l’assurance vieillesse

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales, en remplacement de Mme Élisabeth Doineau, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille

M. Roger Karoutchi, en remplacement de M. Alain Joyandet, rapporteur pour avis de la commission des finances

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Exception d’irrecevabilité

Motion n° 608 de Mme Laurence Cohen. – Mme Laurence Cohen ; M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État. – Rejet par scrutin public n° 14.

Discussion générale (suite)

M. Daniel Chasseing

M. Michel Amiel

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Yves Daudigny

Mme Véronique Guillotin

Mme Corinne Imbert

Mme Jocelyne Guidez

Mme Patricia Schillinger

M. Jean-Louis Tourenne

Mme Catherine Fournier

Mme Michelle Meunier

Mme Nassimah Dindar

Mme Agnès Buzyn, ministre

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État

Clôture de la discussion générale.

4. Ordre du jour