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Séance du 29 mai 2018 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mmes Mireille Jouve, Françoise Gatel, M. Michel Raison.

1. Procès-verbal

2. Hommage à Serge Dassault, ancien sénateur

3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Explications de vote sur l’ensemble

M. Christian Cambon

M. Bernard Cazeau

Mme Christine Prunaud

M. Jean-Marie Bockel

M. Jean-Marc Todeschini

M. Joël Guerriau

M. Jean Louis Masson

M. Jean-Noël Guérini

Ouverture du scrutin public solennel

Suspension et reprise de la séance

Proclamation du résultat du scrutin public solennel

Adoption, par scrutin public n° 105, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Florence Parly, ministre des armées

Suspension et reprise de la séance

4. Questions d’actualité au Gouvernement

urgences dans les hôpitaux en outre-mer

M. Guillaume Arnell ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.

parcoursup

M. Pierre Ouzoulias ; M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé du numérique.

rodéos urbains

Mme Samia Ghali ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Samia Ghali.

hausse des taxes sur les carburants

M. Daniel Chasseing ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

grêle et fiscalité agricole

M. Daniel Laurent ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

aléas climatiques pour les viticulteurs

M. Alain Cazabonne ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Alain Cazabonne.

situation en italie

M. Richard Yung ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

propos du procureur de la république de paris

M. Roger Karoutchi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Roger Karoutchi.

séismes à mayotte

M. Thani Mohamed Soilihi ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.

politique agricole commune

M. Jean Bizet ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Jean Bizet.

intempéries en nouvelle-aquitaine

Mme Françoise Cartron ; Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

5. Décès d’un ancien sénateur

6. Communication relative à une commission mixte paritaire

7. Rappel au règlement

Mme Éliane Assassi ; M. le président.

8. Nouveau pacte ferroviaire. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

9. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

10. Nouveau pacte ferroviaire. – Suite de la discussion d’un projet de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission

Discussion générale (suite) :

M. Gérard Cornu, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Question préalable

Motion n° 1 de Mme Éliane Assassi. – Mme Éliane Assassi ; M. Michel Vaspart ; M. Gérard Cornu, rapporteur ; Mme Élisabeth Borne, ministre ; M. Jean-Claude Requier ; Mme Éliane Assassi. – Rejet par scrutin public n° 106.

Discussion générale (suite)

M. Guillaume Gontard

M. Jean-François Longeot

M. Olivier Jacquin

M. Alain Fouché

M. Stéphane Ravier

M. Éric Gold

Mme Pascale Bories

M. René Danesi

Mme Fabienne Keller

M. Frédéric Marchand

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Élisabeth Borne, ministre

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Catherine Troendlé

Article 1er A

M. Guillaume Gontard

M. Fabien Gay

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Mme Cécile Cukierman

M. Ronan Dantec

M. Marc Laménie

M. Yves Daudigny

Mme Élisabeth Borne, ministre

Amendement n° 48 de Mme Éliane Assassi

Suspension et reprise de la séance

Amendement n° 48 de Mme Éliane Assassi (suite). – Rejet par scrutin public n° 107.

Amendement n° 68 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 232 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 69 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 71 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 3 rectifié octies de M. Claude Malhuret

Amendement n° 70 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 183 rectifié de M. Ronan Dantec

Amendement n° 24 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 25 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 215 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 234 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 256 de la commission

Amendement n° 235 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 23 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 35 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 214 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 233 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 168 du Gouvernement

Amendement n° 236 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 237 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 129 de M. Jean-François Longeot

Amendement n° 238 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 239 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 213 de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 36 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 74 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 75 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 257 de la commission

Amendement n° 149 rectifié quinquies de Mme Marie-Noëlle Lienemann

Amendement n° 216 de M. Olivier Jacquin. – Rectification.

Amendement n° 216 rectifié de M. Olivier Jacquin

Amendement n° 150 rectifié quinquies de Mme Marie-Noëlle Lienemann

Amendement n° 151 rectifié quinquies de Mme Marie-Noëlle Lienemann

Amendement n° 77 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 78 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 76 de Mme Éliane Assassi

Amendement n° 29 de Mme Éliane Assassi

Renvoi de la suite de la discussion.

11. Ordre du jour