Sommaire

Présidence de M. Jean-Pierre Bel

Secrétaires :

MM. Jean Desessard, Jacques Gillot.

1. Procès-verbal

2. Engagement des forces armées au Mali. – Lecture d'une déclaration du Gouvernement suivie d'un débat

MM. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères ; Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères.

M. Christian Cambon, Mme Michelle Demessine, MM. François Zocchetto, Jean-Pierre Chevènement, Joël Labbé, Jean-François Husson, François Rebsamen, Gérard Larcher, Mme Leila Aïchi.

M. Laurent Fabius, ministre.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Carle

3. Démission d’un membre d’une commission sénatoriale et candidature

4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral. – Suite de la discussion d'un projet de loi et d'un projet de loi organique dans les textes de la commission

Discussion générale commune (suite) : MM. Alain Richard, Jean Boyer, Pierre-Yves Collombat, Ronan Dantec, Philippe Bas, Yves Daudigny, Rémy Pointereau, Roland Courteau, Louis Nègre, Mmes Delphine Bataille, M. André Vallini, Mme Bernadette Bourzai, M. Claude Domeizel.

5. Nomination d’un membre d’une commission sénatoriale

Suspension et reprise de la séance

6. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral. – Suite de la discussion d'un projet de loi et d’un projet de loi organique dans les textes de la commission

Discussion générale commune (suite) : M. Pierre Camani, Mme Catherine Troendle.

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur.

Clôture de la discussion générale commune.

Exception d’irrecevabilité sur le projet de loi

Motion no 49 de M. Jean-Jacques Hyest. – MM. Hugues Portelli, Didier Guillaume, Michel Delebarre, rapporteur de la commission des lois ; Manuel Valls, ministre. – Rejet par scrutin public.

Demande de renvoi à la commission du projet de loi

Motion no 1 rectifiée de M. Jean-Jacques Hyest. – MM. Bruno Retailleau, Jean-Pierre Michel, le rapporteur, Manuel Valls, ministre.

Mme Catherine Troendle.

Suspension et reprise de la séance

Demande de censure contre un sénateur

Mme Catherine Troendle, MM. Jean-Pierre Michel, le président.

Suspension et reprise de la séance

MM. Bruno Retailleau, Didier Guillaume, Mme Catherine Troendle. – Retrait de la demande de censure.

Demande de renvoi à la commission du projet de loi (suite)

Rejet, par scrutin public, de la motion n° 1 rectifiée.

Demande de renvoi à la commission du projet de loi organique

Motion no 1 rectifiée de M. Jean-Jacques Hyest. – MM. Christophe Béchu, René Vandierendonck, le rapporteur, Manuel Valls, ministre. – Rejet par scrutin public.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Ordre du jour