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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 30 novembre 2011, à dix heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).
Examen de la mission :
Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 53 à 59)
Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales
MM. François Marc et Pierre Jarlier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 23) ;
M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XVIII).
En outre, à quatorze heures trente :
- Désignation des trente-neuf membres de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois
- Désignation :
- des dix-huit sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;
- des trente-six membres :
- de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes ;
- de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation ;
- et de la délégation sénatoriale à la prospective ;
- et des vingt et un membres de la délégation sénatoriale à l’outre-mer désignés à la représentation proportionnelle, les vingt et un sénateurs d’outre-mer étant membres de droit.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 30 novembre 2011, à une heure trente-cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART