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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 25 novembre 2011, à neuf heures trente, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).
Examen des missions :
Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 50, 51, 51 bis, 51 ter, 51 quater, 51 quinquies et 51 sexies)
Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
Compte spécial : avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (+ article 64 ter)
MM. Gérard Miquel, François Fortassin, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx et M. Vincent Delahaye, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 10)
M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome III)
MM. Roland Courteau, Mme Élisabeth Lamure, MM. Charles Revet, Bruno Sido et Roland Ries, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 111, tome II)
Travail et emploi (+ articles 62, 62 bis et 63 à 63 quater)
Compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
MM. François Patriat et Serge Dassault, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexes nos 30 a et 30 b)
M. Claude Jeannerot, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 109, tome VII)
Culture (+ article 49 quinquies et 46 sexies)
MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 7)
MM. Vincent Eblé et Philippe Nachbar, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome II, fascicule 1)
M. Jean-Pierre Leleux, Mmes Maryvonne Blondin et Cécile Cukierman, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome II, fascicule 2)
Médias, livre et industries culturelles (+ article 52 ter)
Compte spécial : avances à l’audiovisuel public
M. Claude Belot, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 17)
M. Yves Rome et Mme Joëlle Garriaud-Maylam, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (avis n° 108, tome X)
M. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome V, fascicule 1)
M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome V, fascicule 2)
Mme Claudine Lepage, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 110, tome V, fascicule 3)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 25 novembre 2011, à une heure.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART