Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Monique Cerisier-ben Guiga, M. Jean-Paul Virapoullé.
3. Communication relative à une commission mixte paritaire
MM. Didier Guillaume, le président.
5. Débat sur la formation des hauts fonctionnaires de l’État
MM. Josselin de Rohan, pour le groupe UMP, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
MM. Yann Gaillard, François Fortassin, Jean-Pierre Sueur.
MM. Philippe Marini, Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, MM. Gérard Longuet, Yannick Bodin, Yves Pozzo di Borgo, Alain Houpert.
MM. André Santini, secrétaire d'État chargé de la fonction publique ; Jean-Pierre Sueur.
Clôture du débat.
6. Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches
MM. Jean-Claude Étienne, premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Marcel-Pierre Cléach, auteur du rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la gestion durable de la pêche.
M. Robert Tropeano, Mme Odette Herviaux, MM. Jean-Claude Merceron, Gérard Le Cam, René Vestri, Jacques Muller, Gérard Bailly.
Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Clôture du débat.