Sommaire
Présidence de M. Adrien Gouteyron
2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement
3. Réforme portuaire. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence.
M. Thierry Foucaud.
Amendements nos 29 rectifié à 32 rectifié de M. Gérard Le Cam et 13 de la commission. – M. Thierry Foucaud.
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Hongrie
5. Réforme portuaire. – Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence.
Amendements nos 29 rectifié à 32 rectifié de M. Gérard Le Cam et 13 de la commission (suite). – MM. Charles Revet, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports ; Charles Josselin. – Rejet des amendements nos 29 rectifié à 32 rectifié ; adoption de l’amendement no 13.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 70 rectifié bis de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement modifiant l’intitulé.
Article additionnel avant l'article 5
Amendement n° 39 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin. – Rejet.
Amendement n° 39 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État, Charles Josselin. – Rejet.
Adoption de l'article.
Amendement n° 34 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Robert Bret, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.
Adoption de l'article.
Amendements nos 35 rectifié de M. Gérard Le Cam, 14 de la commission, 76 rectifié, 77 de M. Charles Josselin et 86 du Gouvernement. – MM. Robert Bret, le rapporteur, Charles Josselin, le secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 35 rectifié, 76 rectifié et 77 ; adoption des amendements nos 14 et 86.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 42 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.
Adoption de l'article.
Amendements nos 43 rectifié, 47 rectifié de M. Gérard Le Cam, 71 et 72 de M. Charles Josselin. – MM. Gérard Le Cam, Jean-Noël Guérini, Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet des quatre amendements.
Adoption de l'article.
Amendements nos 45 rectifié, 44 rectifié de M. Gérard Le Cam, 73 de M. Charles Josselin et 15 rectifié de la commission. – MM. Michel Billout, Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet des amendements nos 45 rectifié, 44 rectifié et 73 ; adoption de l’amendement no 15 rectifié.
Adoption de l'article modifié.
Amendements nos 49 rectifié de M. Gérard Le Cam et 16 de la commission. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet de l’amendement no 49 rectifié ; adoption de l’amendement no 16.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels après l'article 11
Amendement n° 17 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait.
Amendement n° 41 rectifié de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.
Amendement no 91 rectifié du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques.
Suspension et reprise de la séance
MM. le rapporteur, Robert Bret, Charles Josselin, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement no 91 rectifié insérant un article additionnel.
Amendement no 74 de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 12
Amendement n° 87 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur, Charles Josselin. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article additionnel après l'article 13
Amendement n° 78 de M. Charles Josselin. – MM. Charles Josselin, le rapporteur, le secrétaire d'État, Gérard Le Cam. – Rejet.
MM. Michel Bécot, Robert Bret, Charles Josselin.
Adoption du projet de loi.
MM. le rapporteur, le secrétaire d'État.
6. Produits dopants. – Adoption d'un projet de loi déclaré d'urgence.
Discussion générale : MM. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; Alain Dufaut, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Ambroise Dupont, Jean-François Voguet, Mme Muguette Dini, M. Yannick Bodin.
Clôture de la discussion générale.
M. le secrétaire d'État.
Amendement n° 1 rectifié de la commission et sous-amendement no 25 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Amendement n° 2 de la commission et sous-amendement no 24 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption du sous-amendement et de l'amendement modifié.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel après l'article 2
Amendement n° 3 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet, Yannick Bodin. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 16 de M. Jean-François Voguet. – MM. Jean-François Voguet, le rapporteur, le secrétaire d'État. – Rejet.
Amendement no 21 du Gouvernement. – MM. le secrétaire d'État, le rapporteur. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 4 rectifié de la commission et sous-amendements nos 19 et 15 de M. Jean-François Voguet ; amendements nos 20, 17 et 18 de M. Jean-François Voguet. – MM. le rapporteur, Jean-François Voguet, le secrétaire d'État, Yannick Bodin. – Rejet du sous-amendement no 19 ; adoption du sous-amendement no 15 et de l'amendement no 4 rectifié, modifié, rédigeant l'article, les autres amendements devenant sans objet.
Amendement n° 5 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendements nos 6 de la commission et 23 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Retrait de l’amendement no 6 ; Adoption de l'amendement no 23 rédigeant l'article.
Amendement n° 7 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l'article 14
Amendement n° 8 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 9 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Articles 16 et 16 bis. – Adoption
Amendement n° 10 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l'article 17
Amendement n° 14 de M. Ambroise Dupont. – MM. Ambroise Dupont, le rapporteur, le secrétaire d’État. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendements nos 11 de la commission et 22 du Gouvernement. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Retrait de l’amendement n° 11 ; adoption de l’amendement n° 22 rédigeant l'article.
Articles additionnels après l'article 20
Amendement n° 12 de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 13 rectifié de la commission. – MM. le rapporteur, le secrétaire d'État, Jean-François Voguet. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Adoption de l’ensemble du projet de loi.
9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
10. Dépôt de rapports d'information
11. Ordre du jour