Sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

1. Procès-verbal

2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

3. Conférence des présidents

MM. le président, Daniel Raoul.

4. Démission d'un membre d'une commission et candidatures

5. Opérations spatiales. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; MM. Henri Revol, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Jean-Claude Danglot, Alain Gournac, Bernard Fournier, Christian Gaudin, Daniel Raoul.

Mme la ministre.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

Amendements nos 1 à 5 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Daniel Raoul. - Adoption des cinq amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 2

Amendement n° 6 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 3

Amendements nos  7 à 9 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Daniel Raoul. - Adoption des trois amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 4

Amendement n° 10 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Amendement n° 11 de la commission et sous-amendement no 41 de M. Daniel Raoul. - MM. le rapporteur, Daniel Raoul, Mme la ministre. - Rejet du sous-amendement ; adoption de l'amendement.

Amendements nos 12 à 14 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre, MM. Jean-Claude Danglot, Daniel Raoul. - Adoption des trois amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 5. - Adoption

Article 6

Amendements nos 15 à 18 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Daniel Raoul. - Adoption des quatre amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 7

Amendements nos 19 à 21 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption des trois amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 8

Amendement n° 22 de la commission et sous-amendement no 40 de M. Daniel Raoul. - MM. le rapporteur, Daniel Raoul, Mme la ministre. - Retrait du sous-amendement ; adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 9. - Adoption

Article 10

Amendements nos 23 et 24 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 11. - Adoption

Article 12

Amendement n° 25 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 13. - Adoption

Article 14

Amendement no 26 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Amendement no 39 rectifié de M. Jean-Claude Danglot. - MM. Jean-Claude Danglot, le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 15

Amendement n° 27 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 16

Amendement n° 28 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 17

Amendement n° 29 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 18 et 19. - Adoption

Article 20

Amendement n° 30 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 21

Amendement no 31 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Amendement no 32 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Daniel Raoul. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 22

Amendements nos 33 et 34 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

Article 23

Amendement n° 35 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Articles 24 et 25. - Adoption

Intitulé du titre VIII

Amendement n° 36 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption de l'amendement modifiant l'intitulé.

Article 26

Amendement n° 37 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption.

Adoption de l'article modifié.

Article 27. - Adoption

Article 28

Amendement n° 38 de la commission. - M. le rapporteur, Mme la ministre. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Articles 29 et 30. - Adoption

Vote sur l'ensemble

M. Daniel Raoul.

Adoption du projet de loi.

6. Nomination de membres de commissions

7. Dépôt de propositions de loi

8. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

9. Dépôt de rapports

10. Dépôt d'un rapport d'information

11. Ordre du jour