Sommaire
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert
2. Loi de finances pour 2008. - Suite de la discussion d'un projet de loi
MM. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial de la commission des finances ; Yves Pozzo di Borgo, en remplacement de M. Jean-Guy Branger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Mme Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; MM. David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Georges Othily, Yves Pozzo di Borgo, Mme Catherine Tasca, MM. Jean-Pierre Cantegrit, Robert Hue.
Mmes Nathalie Goulet, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Robert del Picchia, André Rouvière, Jean-Louis Carrère, Jean Besson.
M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
MM. le président, Jean François-Poncet, vice-président de la commission des affaires étrangères ; Jean Arthuis, le président de la commission des finances.
Amendement n° II-40 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission, le vice-président de la commission des affaires étrangères, Charles Josselin. - Retrait.
Amendements nos II-95 et II-96 de Mme Nathalie Goulet. - Mme Nathalie Goulet, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait des deux amendements.
Amendement n° II-39 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission, Mme Monique Cerisier-ben Guiga. - Adoption par scrutin public.
Amendement n° II-38 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, Mme Monique Cerisier-ben Guiga. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Article additionnel avant l'article 41
Amendement n° II-41 de la commission des finances. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron
Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial de la commission des finances ; MM. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Claude Biwer, en remplacement de M. Daniel Soulage, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Marie-Thérèse Hermange, M. François Autain.
M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Adoption des crédits.
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
M. Charles Guené, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Gisèle Printz, Catherine Procaccia, MM. Guy Fischer, Jean Boyer, Robert Tropeano, Claude Biwer.
M. Alain Marleix, secrétaire d'État à la Défense, chargé des anciens combattants.
Amendements nos II-101 et II-102 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet des deux amendements.
Amendement no II-70 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendements identiques nos II-97 de Mme Gisèle Printz et II-106 de M. Claude Biwer. - Mme Gisèle Printz, MM. Claude Biwer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Mme Bernadette Dupont. - Retrait de l'amendement no II-106 ; rejet de l'amendement no II-97.
Amendement no II-68 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement no II-71 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement no II-99 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement no II-69 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement no II-105 de M. Claude Biwer. - MM. Claude Biwer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Amendements identiques nos II-56 rectifié de Mme Esther Sittler et II-100 de M. Guy Fischer. - Mme Esther Sittler, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Mme Gisèle Printz. - Retrait de l'amendement no II-56 rectifié ; rejet de l'amendement no II-100.
Adoption des crédits.
Gestion des finances publiques et des ressources humaines
Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Compte spécial : Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
M. Bernard Angels, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois ; M. Jacques Mahéas, Mme Marie-France Beaufils.
M. Alain Marleix, secrétaire d'État à la Défense, chargé des anciens combattants.
Amendement no II-19 rectifié de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Adoption.
Adoption des crédits modifiés.
Adoption des crédits.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart
Remboursements et dégrèvements
Mme Marie-France Beaufils, rapporteur spécial de la commission des finances ; M. Guy Fischer.
M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Amendements nos II-7 à II-9 de la commission. - Mme le rapporteur spécial, MM. le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Retrait des trois amendements.
Adoption des crédits.
MM. Jean-Pierre Demerliat, rapporteur spécial de la commission des finances ; Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Adoption des crédits.
Régimes sociaux et de retraite
MM. Bertrand Auban, rapporteur spécial de la commission des finances ; Dominique Leclerc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Pierre Demerliat, Guy Fischer.
M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Amendement no II-104 du Gouvernement. - MM. le ministre, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Guy Fischer. - Adoption.
Amendement no II-10 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre, le président de la commission. - Retrait.
Adoption des crédits modifiés.
Article additionnel après l'article 47 bis
Amendement no II-11 de la commission. - MM. le président de la commission, le ministre, Bernard Piras, Mme Isabelle Debré, MM. Jean-Pierre Demerliat, Denis Detcheverry, Guy Fischer, Mme Anne-Marie Payet, M. Dominique Leclerc. - Retrait.
Adoption des crédits.
Engagements financiers de l'État
Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l'État
Compte spécial : Participations financières de l'État
MM. Paul Girod, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Dominati, en remplacement de M. Michel Bécot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Marie-France Beaufils.
Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'emploi ; MM. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Adoption des crédits.
Amendement no II-32 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Retrait.
Adoption des crédits.