sommaire
présidence de M. Adrien Gouteyron
2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement
3. Dépôt de rapports en application de lois
5. Règlement définitif du budget 2005. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
M. le président.
Articles 3 (et tableau B) et 4 (et tableau C) (précédemment réservés)
débat sur l'exécution des crédits de l'administration générale et territoriale de l'Etat
MM. Henri de Raincourt, rapporteur spécial de la commission des finances ; José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales.
MM. Gérard Delfau, le ministre délégué.
MM. Guy Fischer, le ministre délégué, Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Mme Jacqueline Gourault, M. le ministre délégué.
MM. Richard Yung, le ministre délégué.
MM. Roland du Luart, le ministre délégué.
Mme Annie David, M. le ministre délégué.
Mme Jacqueline Gourault, M. le ministre délégué.
MM. Jean-Claude Peyronnet, le président de la commission des finances ; le ministre délégué.
MM. Joël Bourdin, le ministre délégué.
MM. François Marc, le ministre délégué.
MM. Dominique Mortemousque, le ministre délégué.
MM. Rémy Pointereau, le ministre délégué.
MM. Bernard Murat, le ministre délégué.
Clôture du débat.
débat sur l'exécution des crédits de l'écologie et du développement durable
MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances, en remplacement de Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial ; M. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable.
Mmes Évelyne Didier, la ministre.
M. Marcel Deneux, Mme la ministre.
Mmes Nicole Bricq, la ministre, M. le président de la commission des finances.
M. Joël Bourdin, Mme la ministre.
M. François Fortassin, Mme la ministre.
M. Bernard Vera, Mme la ministre.
M. Marcel Deneux, Mme la ministre.
M. Bernard Dussaut, Mme la ministre.
M. Bernard Murat, Mme la ministre.
M. Jean Desessard, Mme la ministre.
M. Paul Raoult, Mme la ministre.
M. le président de la commission des finances, Mme la ministre.
Clôture du débat.
Suspension et reprise de la séance
débat sur l'exécution des crédits du sport, de la jeunesse et de la vie associative
MM. Michel Sergent rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative.
MM. Jean-François Voguet, le ministre.
Mme Anne-Marie Payet, M. le ministre.
MM. Serge Lagauche, le ministre.
MM. Bernard Fournier, le ministre.
MM. Georges Othily, le ministre.
Mme Annie David, M. le ministre.
Mme Marie-Christine Blandin, M. le ministre.
MM. Alain Dufaut, le ministre.
MM. Jean-Claude Frécon, le ministre.
MM. Jean-François Humbert, le ministre.
MM. Yannick Texier, le ministre.
Clôture du débat.
Adoption des articles 3 (et tableau B) et 4 (et tableau C).
Articles 7 (et tableau F), 8 (et tableau G), 9 (et tableau I) et 10 à 14. - Adoption
Amendement no 1 de la commission. - MM. le président de la commission des finances, le ministre. - Retrait.
MM. Michel Sergent, le président de la commission des finances, le président.
Adoption, par scrutin public, du projet de loi.
M. le ministre.
7. Transmission d'un projet de loi
9. Dépôt de rapports d'information
10. Ordre du jour