SEANCE DU 6 DECEMBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Ecologie et développement durable (p. 2 )
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement
durable.
MM. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
; Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles ; Mme la ministre.
M. Jacques Oudin, Mme la ministre.
M. Jacques Pelletier, Mme la ministre.
M. François Trucy, Mme la ministre.
Mmes Odette Herviaux, la ministre.
Mmes Evelyne Didier, la ministre.
M. Christian Demuynck, Mme la ministre.
Mmes Marie-Christine Blandin, la ministre.
Crédits du titre III. - Adoption (p.
3
)
Crédits du titre IV (p.
4
)
M. le rapporteur spécial, Mme la ministre.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V à VI. - Adoption (p.
5
)
Equipement, transports, logement, tourisme et mer
I. - services communs
II. - URBANISME ET LOGEMENT (p.
6
)
MM. Paul Girod, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer.
Suspension et reprise de la séance (p. 7 )
MM. Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques pour l'urbanisme ; Jean-Yves Mano, rapporteur pour avis de la
commission des affaires économiques pour le logement ; le rapporteur spécial,
Mme Françoise Henneron, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales pour le logement social ; M. le ministre.
MM. Yvon Collin, le ministre.
MM. Marcel-Pierre Cléach, le ministre.
MM. André Vezinhet, le ministre.
Mme Jacqueline Gourault, M. le ministre.
Mme Odette Terrade, M. le ministre.
MM. Jean-François Le Grand, le ministre.
Mme Anne-Marie Payet, M. le ministre.
MM. Max Marest, le ministre.
M. Jean-Yves Mano, rapporteur pour avis.
Crédits du titre III (p. 8 )
Amendement n° II-92 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
Mme Marie-France Beaufils, MM. André Vezinhet, Jean Arthuis, président de la
commission des finances ; Claude Estier. - Adoption.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres IV à VI. - Vote réservé (p.
9
)
III. - TRANSPORTS ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE
1.
Transports terrestres et intermodalité
2.
Routes et sécurité routière
(p.
10
)
MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances pour les
transports terrestres et l'intermodalité ; Gérard Miquel, rapporteur spécial de
la commission des finances pour les routes et la sécurité routière ; Gilles de
Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et
de la mer.
MM. Bernard Joly, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques pour les transports terrestres ; Georges Gruillot, rapporteur pour
avis de la commission des affaires économiques pour les routes et les voies
navigables ; le ministre.
MM. Michel Teston, le ministre.
MM. Daniel Hoeffel, le ministre.
MM. le président, le ministre.
Mme Marie-France Beaufils, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux
transports et à la mer.
MM. Lucien Lanier, le secrétaire d'Etat.
MM. Bernard Joly, le secrétaire d'Etat.
MM. Max Marest, le secrétaire d'Etat.
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
11
)
Crédits du titre IV (p.
12
)
Amendement n° II-93 rectifié de la commission. - MM. Jacques Oudin, rapporteur
spécial ; le secrétaire d'Etat, Michel Teston, Mme Marie-France Beaufils, MM.
Roger Karoutchi, Jean Arthuis, président de la commission des finances. -
Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
13
)
Crédits du titre VI (p.
14
)
M. Jacques Oudin.
Vote des crédits réservé.
Article 71
bis.
- Adoption (p.
15
)
Article additionnel après l'article 71
bis
(p.
16
)
Amendement n° II-91 rectifié de M. Bruno Sido. - MM. Max Marest, Jacques Oudin, rapporteur spécial ; le secrétaire d'Etat. - Retrait.
Suspension et reprise de la séance (p. 17 )
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
III. - TRANSPORTS ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE
(suite)
3.
Aviation et aéronautique civiles
Budget annexe de l'aviation civile
(p.
18
)
MM. Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques pour l'aviation civile et le transport aérien ; Paul Raoult, Mme
Marie-France Beaufils.
M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer.
Crédits du titre III (p. 19 )
MM. Charles Revet, le secrétaire d'Etat.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres IV à VI. - Vote réservé (p.
20
)
Article 71. - Adoption (p.
21
)
Budget annexe de l'aviation civile (p.
22
)
Crédits figurant à l'article 40. - Adoption (p.
23
)
Crédits figurant à l'article 41 (p.
24
)
MM. le rapporteur pour avis, le secrétaire d'Etat.
Adoption des crédits.
IV. - MER (p. 25 )
MM. Marc Massion, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles
Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Daniel
Percheron, Gérard Le Cam, Jacques Oudin, Jean-François Le Grand.
MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Jacques
Oudin.
Crédits du titre III (p. 26 )
MM. Jean-François Le Grand, le secrétaire d'Etat.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV (p. 27 )
Amendement n° II-94 du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur
spécial. - Adoption.
Amendement n° II-150 de la commission. - MM. Jean Arthuis, président de la
commission des finances ; le secrétaire d'Etat, Daniel Percheron, Jean-François
Le Grand. - Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V (p. 28 )
Amendement n° II-95 du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat, le rapporteur
spécial. - Adoption.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre VI. - Vote réservé (p.
29
)
Article additionnel après l'article 71
bis
(p.
30
)
Amendement n° II-66 de M. Henri de Richemont. - Retrait.
V. - tourisme (p. 31 )
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
; Mmes Anne-Marie Payet, Evelyne Didier, MM. Paul Dubrule, Paul Raoult,
Jean-François Le Grand.
M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme.
Crédits du titre III. - Adoption (p.
32
)
Crédits du titre IV (p.
33
)
Amendement n° II-151 de la commission. - MM. Jean Arthuis, président de la
commission des finances ; le secrétaire d'Etat, Mmes le rapporteur spécial,
Evelyne Didier, MM. Paul Raoult, Paul Dubrule. - Adoption par scrutin
public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 34 )
3. Ordre du jour (p. 35 ).