SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2002
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Organisme extraparlementaire
(p.
1
).
3.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
2
).
4.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
3
).
Jeunesse, éducation nationale et recherche
I. - JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (p.
4
)
M. le président.
MM. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances ; Luc
Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;
Xavier Darcos, ministre délégué à l'enseignement scolaire.
MM. Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles pour la jeunesse ; Philippe Richert, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles pour l'enseignement scolaire ; Mme Annie
David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour
l'enseignement technologique et professionnel ; le ministre, le ministre
délégué.
MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le ministre, Ivan
Renar.
MM. Jean-René Lecerf, le ministre délégué.
MM. Pierre Laffitte, le ministre.
MM. Jean-Claude Carle, le ministre.
MM. Serge Lagauche, le ministre.
MM. Jean-Louis Lorrain, le ministre délégué.
Mme Annie David, M. le ministre.
MM. André Lardeux, le ministre.
MM. François Fortassin, le ministre.
MM. René-Pierre Signé, le ministre.
MM. Ivan Renar, le ministre.
5.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Pologne
(p.
5
).
6.
Loi de finances pour 2003.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
6
).
Jeunesse, éducation nationale et recherche
(suite)
I. - JEUNESSE ET ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
(suite)
(p.
7
)
MM. Alain Gournac, le ministre.
MM. Jean-Marc Todeschini, le ministre.
MM. Adrien Gouteyron, le ministre.
Crédits du titre III (p. 8 )
Mmes Annie David, Hélène Luc, MM. Ivan Renar, le président de la commission des
finances, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ;
Claude Biwer.
Adoption des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p.
9
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
10
)
II. - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (p.
11
)
MM. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles ; Georges Othily, Jean-Pierre Sueur, Ivan Renar, Jean-René Lecerf,
Serge Lagauche, Jacques Valade, président de la commission des affaires
culturelles.
M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la
recherche.
Crédits du titre III (p. 12 )
Amendement n° II-12 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le ministre, Ivan Renar, Serge Lagauche, Jean-Pierre Sueur, Pierre Laffitte, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Claude Estier, Jean-Philippe Lachenaud.
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
M. le président de la commission des finances, Mme Hélène Luc. - Adoption, par
scrutin public, de l'amendement n° II-12.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p.
14
)
III. - RECHERCHE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES (p.
15
)
MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre
Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour
la recherche et les nouvelles technologies ; Henri Revol, rapporteur pour avis
de la commission des affaires économiques pour la recherche ; Henri Revol,
Jean-Marc Todeschini, Ivan Renar, Lucien Lanier, Pierre Laffitte, Serge
Lagauche, Jean-Claude Etienne, Georges Othily, Jean-Pierre Sueur.
Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles
technologies.
Crédits du titre III. - Adoption (p.
16
)
Crédits du titre IV (p.
17
)
Mme Marie-Christine Blandin.
Adoption des crédits.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p. 18 )
Mme la ministre déléguée, M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Suspension et reprise de la séance (p. 19 )
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
7.
Financement de la sécurité sociale pour 2003.
- Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire (p.
20
).
Discussion générale : MM. Nicolas About, président de la commission des
affaires sociales, en remplacement de M. Alain Vasselle, rapporteur pour le
Sénat de la commission mixte paritaire ; Jean-François Mattei, ministre de la
santé, de la famille et des personnes handicapées ; Guy Fischer, Gilbert
Chabroux.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire (p.
21
)
Vote sur l'ensemble (p.
22
)
M. Paul Blanc.
Adoption du projet de loi.
8.
Dépôt d'une proposition de résolution
(p.
23
).
9.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
24
).
10.
Ordre du jour
(p.
25
).