SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2002


ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 novembre 2002 :
A neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Jeunesse, éducation nationale et recherche :
I. - Jeunesse et enseignement scolaire (*) :
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 24) ; M. Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (jeunesse, avis n° 69, tome VII) ; M. Philippe Richert, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (enseignement scolaire, avis n° 69, tome IV) ;
Mme Annie David, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (enseignement technologique et professionnel, avis n° 69, tome VI) (*) Procédure de questions et de réponses avec un droit de réplique des sénateurs.

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II. - Enseignement supérieur :
M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 25) ; M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 69, tome V).
III. - Recherche et nouvelles technologies :
M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 26) ; M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 69, tome IX) ; M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 70, tome VII).
A vingt et une heures trente :
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 78, 2002-2003) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2003.
M. Alain Vasselle, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen
des crédits de chaque ministère

Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.

Délai limite pour le dépôt
des amendements aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 2003

Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2003 est fixé à la veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.

Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits
du projet de loi de finances pour 2003

Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2003, est fixé au vendredi 6 décembre 2003, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...

(La séance est levée à vingt heures dix.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD